Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC PASTEUR 15/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC PHILIPPINE DUCHESNE ITEC BOISFLEURY 15/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC Paul Claudel d'Hulst 02/11/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC Paul Claudel d'Hulst 04/12/2023
Adoption du vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 24/09/2018
accord d'entreprise sur le forfait en jours des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 21/03/2019
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 03/05/2021
ACORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 30/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE ONLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 13/06/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 02/07/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR-SAINTE MARIE 12/11/2020
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ANDRE 10/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ANDRE 09/06/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ANDRE 13/06/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ANDRÉ 09/07/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT AUBIN LA SALLE 04/12/2023
Egalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT BASILE 20/12/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT CHARLES NOTRE DAME 26/03/2019
ACCORD POUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT CHARLES NOTRE DAME 23/01/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT DOMINIQUE 09/06/2020
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT DU LYCEE VINCENT DE PAUL 10/03/2020
Un accord concernant les élections professionnelles au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ETIENNE 04/07/2025
accord nao
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT FRANCOIS NOTRE DAME 11/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT FRANCOIS NOTRE DAME 11/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT GATIEN LA SALLE 28/02/2019
l'accord d'entreprise sur l'attribution de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat aux salariés OGEC
ACCORD