Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 12/06/2025
Accord de fin de négociation annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 07/05/2026
Un accord de fin de négociation annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 22/06/2026
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ND DE KERBERTRAND 26/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ND DE KERBERTRAND 07/03/2019
Un Procès verbal de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ND DE KERBERTRAND 09/12/2019
un Procès verbal de négociation anuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 21/05/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 24/06/2019
Protocole d'accord négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 17/10/2020
Protocole d'accord négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 27/09/2021
Protocole d'accord négociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 22/06/2021
Accord Annuel sur les salaires et la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 27/09/2022
Protocole d'accord négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 10/07/2023
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail 10/07/2023 - 09/10/2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 10/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 30/06/2026
Accord annuel sur les salaires et la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE 06/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE 16/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA RÉCUPÉRATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES EFFECTUÉES AU-DELÀ DE L’HORAIRE CONTRACTUEL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA TOURTELIERE 01/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE TOUTES AIDES 30/11/2020
Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE VARANGES 12/12/2022
Accord collectif du 12/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE VARANGES 30/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DES ANGES 01/04/2025
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DES ANGES 05/01/2026
NAO-01/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DU ROC 22/01/2026
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME OZANAM 26/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD