Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU L
Accord d'entreprise ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU L 13/12/2018
ACCORD SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU L 19/06/2018
accord d'entreprise relative à la NAO 2018
ACCORD
ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU LYCEE LEVAVASSEUR
Accord d'entreprise ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU LYCEE LEVAVASSEUR 02/07/2019
ACCORD SUR LA COMMISSION PREPARATOIRE DU CSE
ACCORD
ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU LYCEE LEVAVASSEUR ET DE SON ETABLISSEMENT SECONDAIRE CFA-ECR
Accord d'entreprise ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU LYCEE LEVAVASSEUR ET DE SON ETABLISSEMENT SECONDAIRE CFA-ECR 09/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU LYCEE LEVAVASSEUR ET DE SON ETABLISSEMENT SECONDAIRE CFA-ECR 01/12/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU LYCEE LEVAVASSEUR ET DE SON ETABLISSEMENT SECONDAIRE CFA-ECR 09/12/2024
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ORG DE GEST DE L'ENSEIGNEMT CATHO DU LYCEE LEVAVASSEUR ET DE SON ETABLISSEMENT SECONDAIRE CFA-ECR 04/12/2025
ACCORD NAO
ACCORD
ORG DE GESTION DE L'ENSEIGN CATHOLIQUE GPE SCOLAIRE JAVOUHEY RIVE-DROITE (O.G.E.C. JAVOUHEY RIVE-DROITE)
Accord d'entreprise ORG DE GESTION DE L'ENSEIGN CATHOLIQUE GPE SCOLAIRE JAVOUHEY RIVE-DROITE (O.G.E.C. JAVOUHEY RIVE-DROITE) 17/01/2023
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD
ORGA GEST ETS CATHO ND ESPERAN
Accord d'entreprise ORGA GEST ETS CATHO ND ESPERAN 30/06/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC ET NOTRE DAME
Accord d'entreprise ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC ET NOTRE DAME 03/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC NOTRE D
Accord d'entreprise ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC NOTRE D 22/12/2017
UN ACCORD SUR LE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
ORGAN GESTION ENS CATHO BOBEE
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO BOBEE 21/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO BOBEE 31/03/2022
Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO BOBEE 24/06/2022
Négociation annuelle obligatoire NAO 2021-2022
ACCORD
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT JOSEPH 25/09/2018
accord entreprise à l'issue de la negocation annuelle obligatoire
ACCORD
ORGANI GESTION ECOLE CATHOLIQ ST GERMAIN
Accord d'entreprise ORGANI GESTION ECOLE CATHOLIQ ST GERMAIN 25/09/2024
ACCORD ENTREPRISE REPOS COMPENSATEUR
ACCORD
ORGANIS GESTION LPEP ST REMI
Accord d'entreprise ORGANIS GESTION LPEP ST REMI 10/06/2021
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 19/11/2019
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 03/12/2020
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 15/11/2021
negociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 23/11/2022
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 27/05/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT PPV
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 28/11/2024
ACCORD NAO 2024/2025
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 28/11/2024
Accord établissement PPV
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 23/05/2025
Accord établissement PPV
ACCORD
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