Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
OGEC ECOLE EMILIE DE RODAT
Accord d'entreprise OGEC ECOLE EMILIE DE RODAT 14/01/2026
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'établissement Emilie de Rodat
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ECOLE EMILIE DE RODAT 16/12/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ECOLE EMILIE DE RODAT 08/10/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de l'établissement Emilie de Rodat
ACCORD
OGEC ECOLE JEANNE D ARC
Accord d'entreprise OGEC ECOLE JEANNE D ARC 07/09/2023
Accord collectif portant rupture conventionnelle collective
ACCORD
OGEC EMMANUEL D 'ALZON
Accord d'entreprise OGEC EMMANUEL D 'ALZON 07/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE LAMARTINE
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE LAMARTINE 12/12/2024
Procès Verbal NAO 2024 Ensemble Scolaire Lamartine Aix Les Bains
ACCORD
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS 12/10/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE L ESN
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS 01/02/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS 14/02/2019
Accord dur le CDD à Objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS 20/12/2019
Accord-Cadre d'Entreprise sur la mise en oeuvre des Forfaits Jours au sein de l'Ensemble Scolaire Niortais
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS 16/03/2020
LES BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS 18/06/2024
Accord d'entreprise de substitution durée et organisation du temps de travail, congés, absences
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS 25/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROLONGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME 25/01/2019
PV NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME 03/07/2020
ACCORD EGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SACRE COEUR
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SACRE COEUR 08/10/2018
ACCORD SUR LA NAO OGEC ESSC 2018
ACCORD
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 14/05/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 21/05/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT BENOIT 2023-2024
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 07/01/2025
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT BENOIT
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 02/07/2025
ACCORD NAO ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 02/09/2025
ACCORD ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 24/09/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 23/06/2026
Accord NAO ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-BENOIT 2025-2026
ACCORD
OGEC ESP N.D DE TOUTES AIDES
Accord d'entreprise OGEC ESP N.D DE TOUTES AIDES 22/04/2026
Accord de révision extinction
ACCORD
OGEC ESPERANCE
Accord d'entreprise OGEC ESPERANCE 24/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2017
ACCORD
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Faites le premier pas