Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC DE SAINTE PAZANNE 24/11/2020
PV: NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DES ECOLES CATHOLIQUES DE VALOGNES 12/04/2018
Protocole d'accord préélectoral 2018 pour élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DES PORTES DE CHARTREUSE 02/05/2023
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DOM SORTAIS 08/12/2022
PROCES VERBAL DE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU BASSIN ARCACHON 10/12/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU COLLEGE PRIVE 05/10/2021
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU COLLEGE PRIVE A. DE SAINT-EXUPERY 08/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LYCEE NOTRE DAME 08/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LYCEE NOTRE DAME 25/11/2021
UN PROCES-VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LYCEE NOTRE DAME 12/12/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU LYCEE NOTRE DAME 01/12/2025
PV ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU SACRE COEUR 02/10/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU SACRE-COEUR - CATHERINE LABOURE 06/07/2021
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) - LYCEE SAINTE CATHERINE LABOURE, PARIS 14
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU SACRE-COEUR LA SALLE 01/07/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU SACRE-COEUR LA SALLE 09/05/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU SACRÉ-COEUR LA SALLE 03/06/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DU SACRÉ-COEUR LA SALLE 06/05/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECA SAINT JUDE 12/12/2022
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECA SAINT JUDE 14/09/2023
PROROGATION DUREE MANDAT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECA SAINT JUDE 07/12/2023
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECA SAINT JUDE 12/11/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECA SAINT JUDE 14/11/2025
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECOLE EMILIE DE RODAT 23/11/2017
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECOLE EMILIE DE RODAT 03/04/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes.
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECOLE EMILIE DE RODAT 17/12/2024
NAO 2024
ACCORD