Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC AUVERGNE JEAN BAPTISTE DE LA SALLE 01/07/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 10/01/2022
ACCORD SUR LE PERIMETRE DU CSE ET SES MODALITES D'APPLICATION
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 17/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 09/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 05/07/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord du 5 juillet 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 05/07/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord du 5 juillet 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 09/07/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord du 9 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 01/07/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord du 1er juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 03/03/2026
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AUX LAZARISTES-LA SALLE LYON 01/07/2026
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BAYEUX 29/06/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BAYEUX 17/10/2022
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BAYEUX ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 03/07/2020
LE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BOSSUET NOTRE DAME 29/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BOSSUET NOTRE DAME 09/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BOURGES CENTRE 27/11/2018
Accord d'entreprise sur l'emploi des séniors n°4 et bilan
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BOURGES CENTRE 27/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BOURGES CENTRE 25/11/2024
accord d'entreprise sur l emploi des seniors N°6 et bilan
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BRUZST-ERBLON 21/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN 28/06/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN 20/05/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN 20/05/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA PRISE DU REPAS DU PERSONNEL EDUCATIF 1ER ET SECOND DEGRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN 09/07/2020
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE 05/09/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA PRISE DU REPAS DU PERSONNEL EDUCATIF PREMIER ET SECOND DEGRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN BAPTISTE 17/10/2024
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD