Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC SAINT JOSEPH SAINT PAUL 11/03/2026
Avenant accord méthode 11-03-2026
AVENANT

Accord d'entreprise OGEC SAINTE ANNE 07/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE SAINT JUSTIN 13/10/2022
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AEP ST CHARLES LA PROVIDENCE 02/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AEP ST CHARLES LA PROVIDENCE 27/04/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC AEP ST CHARLES LA PROVIDENCE 24/05/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION COURS PIERRE TERMIER 22/03/2019
avenant numéro un à l'accord d'entreprise du 22 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION COURS PIERRE TERMIER 16/01/2023
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION COURS PIERRE TERMIER 16/01/2023
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION COURS PIERRE TERMIER 29/09/2023
Accord d'entreprise Nombre et périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION COURS PIERRE TERMIER 13/11/2023
Accord d'Entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION COURS PIERRE TERMIER 17/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION COURS PIERRE TERMIER 23/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION COURS PIERRE TERMIEROGEC 02/02/2021
Accord de révision n°2 sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION SAINTE MARIE 12/03/2019
Prime exceptionnelle MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION SAINTE MARIE 13/11/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION SAINTE MARIE 03/07/2019
Accord collectif portant sue l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION SAINTE MARIE 18/01/2022
Accord de prorogation des mandats des membres élus au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION SAINTE MARIE 17/11/2022
accord portant sur l'organisation de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION SAINTE MARIE 12/11/2024
UN ACCORD PORTANT SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOCIATION SAINTE MARIE 10/11/2025
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOMPTION 16/12/2020
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOMPTION 24/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOMPTION 17/12/2024
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOMPTION 16/12/2025
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD