Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 15/06/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD ENTREPRISE DU 11 JUIN 2014
AVENANT

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 03/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2019
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 10/07/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 17/08/2021
Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2021
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 06/12/2022
Accord relatif à la durée du mandat des élus du CSE lors des élections de février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 10/09/2024
Avenant de révision de l'accord relatif à l'organisation de la durée du travail signé le 29 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 10/09/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 14/10/2024
Accord collectif relatif à l'absence de jour de carence
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 03/07/2024
Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 27/11/2025
Accord relatif à la durée du mandat des élus du CSE lors des élections de février 2026
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 02/07/2026
Négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise O.G.I.S INSTITUT STANISLAS 17/06/2022
Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEA DE RAMA 05/12/2023
Prorogation de mandat des membres de la délégation du personnel du CSE de l'OGEA RAMA
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC 08/02/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la prolongation du mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC 13/06/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC 10/12/2021
Un Procès-Verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC 21/12/2020
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC 09/12/2024
Pv Accord Prise en charge suppérieure mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC 09/12/2024
PV ACCORD Prise en charge 75% Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ASSOMPTION 16/12/2019
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BLANCHE DE CASTILLE 10/02/2022
Accord d'entreprise pour la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale et la mise en place d'un CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BLANCHE DE CASTILLE 10/02/2022
Accord d'entreprise pour la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale et la mise en place d'un CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LE LIKES LA SALLE 18/12/2018
Un Accord d'entreprise relatif à la NAO portant sur les salaires, le temps de travail et l'égalité hommes/femmes (2018)
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE TOUTES AIDES 04/12/2017
un avenant n° 3 à l'accord d'entreprise du 15 novembre 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OGEC SAINT JOSEPH SAINT PAUL 29/06/2026
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail, la qualité de vie au travail et les avancées sociales, à durée indeterminée
ACCORD