Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN SAINT JEAN-BAPTISTE 23/11/2023
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN ST JEAN-BAPTISTE 04/07/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHABRILLAN ST JEAN-BAPTISTE 04/07/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHARLES DE FOUCAULD 01/02/2018
prime exceptionnelle droit à la déconnexion NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHARLES DE FOUCAULD 17/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHARLES DE FOUCAULD 05/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (validité 07/01/2019 > indéterminée)
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHARLES DE FOUCAULD 21/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHARLES DE FOUCAULD 24/01/2020
ACCORD D'ENTREPPRISE SUR LES SALARIES, LA DUREE DU TRAVAIL, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHARLES DE FOUCAULD 15/03/2021
PROCES VERBAL DE REUNIONS NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHARLES DE FOUCAULD 04/02/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHARLEVILLE MEZIERES 15/09/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CHEVREUL DE LA BLANCARDE 17/09/2018
NAO 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE DU PUY CHABOT 04/10/2017
UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE LYCEE STE ANNE 08/12/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE LYCEE STE ANNE 07/01/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE LYCEE STE ANNE 02/10/2018
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS - NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE LYCEE STE ANNE 21/10/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE LYCEE STE ANNE 09/11/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE LYCEES JEANNE D'ARC 13/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE PRIVE ST SAUVEUR 20/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE SAINT EXUPERY 28/05/2018
NéGOCIATION ANNUELLE 2018 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DURéE, L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET L'éGALITé PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE SAINT EXUPERY 13/01/2020
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE SAINT EXUPERY 26/01/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC COLLEGE ST JEAN LES LAURIERS 27/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC Collège Privé Lacordaire de Mons en Baroeul 24/11/2023
PAP Election CSE
ACCORD