Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
OGEC COLLEGE ST JOSEPH
Accord d'entreprise OGEC COLLEGE ST JOSEPH 21/01/2022
Accord de prorogation des mandats CSE
ACCORD
OGEC COURS ST THOMAS D'AQUIN
Accord d'entreprise OGEC COURS ST THOMAS D'AQUIN 19/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NAO
ACCORD
OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN
Accord d'entreprise OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN 22/01/2025
ACCORD NAO 2024
ACCORD
OGEC DE CHARLEVILLE MEZIERES
Accord d'entreprise OGEC DE CHARLEVILLE MEZIERES 10/02/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILEGALITE PROFESSIONNELLE H/F ET QVT
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE CHARLEVILLE MEZIERES 07/10/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE CHARLEVILLE MEZIERES 11/07/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE CHARLEVILLE MEZIERES 13/03/2026
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
OGEC DE GUIGNEN
Accord d'entreprise OGEC DE GUIGNEN 15/12/2021
UN ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE GUIGNEN 21/11/2022
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE GUIGNEN 29/11/2024
Un Accord NAO Collège St Joseph Guignen
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE GUIGNEN 25/11/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD
OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY LE MONIAL
Accord d'entreprise OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY LE MONIAL 18/01/2024
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD
OGEC DE L'INSTITUTION BAYARD
Accord d'entreprise OGEC DE L'INSTITUTION BAYARD 14/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE L'INSTITUTION BAYARD 07/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT ANNEE 2020
ACCORD
OGEC DE PONT L ABBE
Accord d'entreprise OGEC DE PONT L ABBE 20/12/2019
UN ACCORD DE NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE PONT L ABBE 19/10/2020
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
OGEC DE PONT L'ABBE
Accord d'entreprise OGEC DE PONT L'ABBE 16/12/2022
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE PONT L'ABBE 20/12/2023
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
OGEC DE SAINT EXUPERY
Accord d'entreprise OGEC DE SAINT EXUPERY 23/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE SAINT EXUPERY 25/01/2023
Procès verbal NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE SAINT EXUPERY 10/12/2024
Accord annuel sur les salaires : primes de partage de la valeur (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE SAINT EXUPERY 11/02/2025
Accord NAO 2024-25
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE SAINT EXUPERY 06/02/2025
Accord FMD 2025
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE SAINT EXUPERY 16/12/2025
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC DE SAINT EXUPERY 08/11/2022
Prime d'ancienneté
ACCORD
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