Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques

Accord d'entreprise NUTRIBIO 10/03/2021
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 05/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 27/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 21/02/2022
Mise en place d'un accord de Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 18/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 06/07/2023
Prorogation des mandats des membres des CSE Etablissements NUTRIBIO
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 11/09/2023
Modalités d'organisation des élections des membres du CSE de l'entreprise Nutribio
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 11/09/2023
Protocole d'accord preelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 11/09/2023
Forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 31/01/2024
Avenant n°1 Accord sur le dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRIBIO 09/01/2024
Accord sur les astreintes du service technique
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 24/01/2024
Protocole d'accord portant sur la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 17/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIBIO 02/04/2025
Avenant à l'accord sur les astreintes du service technique
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 27/04/2018
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE DE L'UES NUTRITION & SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 23/02/2018
Accord collectif de l'UES Nutrition & Santé Négociation salariale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 21/11/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE DE L'UES NUTRITION & SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 09/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LA DIVERSITE ET L’INCLUSION
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 08/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITÉS DE VOTE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS 2019 DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES NUTRITION ET SANTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 30/03/2020
ACCORD DE PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 18/12/2020
ACCORD DE L’UES NUTRITION & SANTE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 18/12/2020
ACCORD DE L’UES NUTRITION & SANTE RELATIF AU REGIME PREVOYANCE (INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES)
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 19/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LE DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L’UES NUTRITION & SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 21/07/2021
ACCORD COLLECTIF DE L’UES NUTRITION & SANTE - NEGOCIATION SALARIALE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 21/07/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT AU SEIN DE L’UES NUTRITION & SANTE
ACCORD