Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 14/09/2021
AVENANT n° 6 A L’ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE dite « UES NUTRITION & SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 07/01/2022
ACCORD COLLECTIF DE L'UES NUTRITION & SANTE - NEGOCIATION SALARIALE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 26/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS REPRESENTATIFS AU SIEN DE L'UES NUTRITION & SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 10/09/2019
Avenant n°5 à l'accord collectif de reconnaissance de l'unité écnomique et sociale dite "UES NUTRITION & SANTE" - mise en place CSE
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 12/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LA DIVERSITE ET L’INCLUSION
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 01/10/2022
AVENANT INTERPRETATIF DE L'ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR EN DATE DU 30 AOUT 2022
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 21/07/2023
ACCORD POUR LE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE L'UES NUTRITION ET SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 10/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DE L’UES NUTRITION & SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 31/03/2020
ACCORD DE L’UES NUTRITION & SANTE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES ET DES JOURS DE REPOS POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 03/01/2022
AVENANT A L'ACCORD DE L'UES NUTRITION & SANTE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SANTE EN DATE DU 18 DECEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 23/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’« UES NUTRITION & SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 27/11/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LA DIVERSITE ET L’INCLUSION
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 09/12/2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DOMICILE DES SALARIES DE LA FORCE DE VENTE ITINERANTE DE L’UES NUTRITION & SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 07/02/2025
ACCORD COLLECTIF DE L’UES NUTRITION & SANTE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 09/02/2024
ACCORD COLLECTIF DE L’UES NUTRITION & SANTE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 27/03/2025
AVENANT A L’ACCORD DE L’UES NUTRITION & SANTE RELATIF AU REGIME PREVOYANCE (INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES) en date du 18 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 31/03/2025
AVENANT A L’ACCORD DU 1ER SEPTEMBRE 2010 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 19/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (Loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 14/02/2019
Avenant n°4 à l'accord collectif de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale "Nutrition & Santé"
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 17/11/2025
ACCORD POUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 25/11/2025
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME D’ACTIVITÉ POUR LES SALARIÉS NON-CADRES DE L’UES NUTRITION & SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRITION ET SANTE 17/02/2026
ACCORD COLLECTIF DE L’UES NUTRITION & SANTE NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Nutrition et Santé 10/12/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LA DIVERSITE ET L’INCLUSION
ACCORD

Accord d'entreprise POLARIS 29/09/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise POLARIS 05/11/2025
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD