Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise CATENSYS FRANCE 12/06/2023
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise CATENSYS FRANCE 26/01/2024
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CATENSYS FRANCE 21/02/2024
Avenant à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CATENSYS FRANCE 24/05/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CATENSYS FRANCE 20/08/2024
Augmentations Individuelles
ACCORD

Accord d'entreprise CATENSYS FRANCE 22/05/2025
Un Accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CATENSYS FRANCE 30/09/2025
Un Accord relatif à Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CGR BEDEVILLE 12/02/2024
UN ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CGR BEDEVILLE 12/02/2024
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 12/10/2020
Accord d'entreprise relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 14/12/2020
AVENANT N°1 DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise CLAYENS NP 11/02/2021
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 06/12/2021
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise CLAYENS NP 15/02/2022
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 15/12/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise CLAYENS NP 06/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 03/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE NEGOCIATION D'UN ACCORD SUR LE COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 20/12/2022
ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE CLAYENS ET LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 14/02/2023
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 28/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 21/12/2023
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 21/10/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLAYENS NP 12/12/2024
AVENANT N°4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise COCKPIT AUTOMOTIVE SYSTEMS 28/09/2018
UN ACCORD EQUIPE VSD
ACCORD

Accord d'entreprise COCKPIT AUTOMOTIVE SYSTEMS 10/07/2020
Un Accord d'Entreprise relatif au Repos Hebdomadaire le Dimanche
ACCORD