Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 06/12/2021
Procès verbal de désaccord portant sur l'égalité professionnelle hommes/femmes, la qualité de vie au travail et à la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 28/03/2022
Procès verbal d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 31/01/2023
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif aux régimes de prévoyance et de remboursement des frais médicaux pour l'ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 25/04/2023
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DU TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES
ACCORD

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 14/11/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 10/04/2024
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 18/04/2025
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 31/03/2026
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 31/03/2026
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE-TEMPS DU 12 MAI 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 07/09/2026
Accord collectif à durée déterminée relatif aux mesures d'accompagnement de la mobilité des salariés de l'activité Graphic Business
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEYTECH BOURGOIN 14/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEYTECH BOURGOIN 30/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEYTECH BOURGOIN 05/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FAIVELEYTECH BOURGOIN 24/06/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 11/10/2019
UN ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 08/10/2021
Un Accord d'Etablissement concernant l'APLD au sein de l'Etablissement de St Méloir des Ondes
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 04/11/2021
Un Accord de Méthode sur la Prise de Participation Majoritaire par la Société IXELLION
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 13/01/2022
ACCORD MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 19/07/2022
Accord sur la mise en place d'une prime de fin d'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 28/09/2022
Accord d'Attractivité et d'Amélioration de la performance
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 02/02/2023
ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 03/04/2024
Organisation du temps de travail pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 15/11/2023
Un Accord Pré-électoral a l'Election Professionnelle des Membres du CSE de Faurecia Automotive Composites de St Malo
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE COMPOSITES 23/11/2023
Un Accord d'entreprise sur la Composition du C.S.E.C de faurecia Automotive Composites
ACCORD

Accord d'entreprise Faurecia Automotive Composites 15/09/2023
Accord portant sur le report de la date des elections professionnelles et la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de Faurecia Automotive Composites
ACCORD