Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits alimentaires nca
LE SOJAMI
Accord d'entreprise LE SOJAMI 20/06/2025
L'AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
LES TROIS CHENES
Accord d'entreprise LES TROIS CHENES 25/04/2025
Accord collectif d'entreprise sur l’attribution d’une prime complémentaire d’ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise LES TROIS CHENES 25/04/2025
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
LESAFFRE CULINARY STRASBOURG
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 16/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 06/12/2017
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 21/12/2020
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 02/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 14/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 09/01/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 15/12/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 11/12/2024
Accord NAO pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 15/12/2025
Accord NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE CULINARY STRASBOURG 29/04/2026
ACCORD DE PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE D’ACCORDS PRECEDEMMENT DENONCES
ACCORD
LESAFFRE PANIFICATION FRANCE
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 23/11/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 22/12/2022
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 18/01/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 15/02/2023
Accord adaptant les modalités de négociation obligatoire en matière d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 30/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 04/10/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 18/12/2023
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 10/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LESAFFRE PANIFICATION FRANCE 08/12/2025
Accord NAO 2026
ACCORD
LILY TOQUES
Accord d'entreprise LILY TOQUES 16/11/2020
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LILY TOQUES 07/04/2021
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
LIS FRANCE
Accord d'entreprise LIS FRANCE 16/10/2017
Accord relatif au renouvellement de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles classifications professionnelles
ACCORD
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