Accords d'entreprise : Fabrication d'autres textiles nca
DENTELLE SOPHIE HALLETTE
Accord d'entreprise DENTELLE SOPHIE HALLETTE 19/05/2021
Accord salarial relatif à l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DENTELLE SOPHIE HALLETTE 04/05/2022
Accord salarial relatif à l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DENTELLE SOPHIE HALLETTE 20/03/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Homme - Femme
ACCORD
Accord d'entreprise DENTELLE SOPHIE HALLETTE 30/06/2025
Accord salarial relatif à l'année 2025
ACCORD
DESSEILLES CALAIS
Accord d'entreprise DESSEILLES CALAIS 15/11/2023
Accord de prorogation des mandats des élus du CSE de la société DESSEILLES CALAIS
ACCORD
DMC
Accord d'entreprise DMC 22/11/2017
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel élus, dans l'attente des élections professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 16/07/2018
Protocole d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 13/09/2018
Accord de Mise en Oeuvre du CSE Central
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 17/07/2019
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 16/07/2020
Protocole d'Acoord Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 23/07/2021
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 13/12/2021
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles en Avril 2022 des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 20/07/2023
Protocole accord salarial 2023
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 17/07/2024
Accord salarial 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 15/04/2025
Accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 17/07/2025
Accord salarial 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DMC 03/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
ECO - TECHNILIN SAS
Accord d'entreprise ECO - TECHNILIN SAS 12/09/2022
Accord sur La Reconnaissance d'Etablissements Distincts pour l'Election du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ECO - TECHNILIN SAS 10/03/2022
Accord de substitution et d'adaptation
ACCORD
Accord d'entreprise ECO - TECHNILIN SAS 26/06/2023
Renonciation Jours de Fractionnement
ACCORD
ECOTECHNILIN
Accord d'entreprise ECOTECHNILIN 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD
ETABLISSEMENTS A GOUTAREL SA
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS A GOUTAREL SA 28/07/2021
ACCORD ENTREPRISE APLD
ACCORD
ETABLISSEMENTS HURTREL
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HURTREL 21/10/2020
Accord de mise en oeuvre du dispositif d'activité réduite de maintien dans l'emploi
ACCORD
ETABLISSEMENTS LAOUREUX
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAOUREUX 21/07/2020
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FENYX BRODERIES
Accord d'entreprise FENYX BRODERIES 20/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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