Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J HUWER ASSAINISSEMENT 19/07/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J HUWER ASSAINISSEMENT 14/09/2023
20230914 Accord signé
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 11/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 10/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 15/04/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 31/03/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 28/03/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 04/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 18/04/2024
Accord sur la prime de presence mensuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 08/04/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 26/03/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 09/04/2026
Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 22/01/2026
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ETALMOBIL 20/02/2026
ACCORD INSTITUTUANT LE DECOMPTE PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION (annualisation)
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DIEBOLT 16/11/2021
Accord relatif à la prévention de l’exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DIEBOLT 07/07/2025
Accord relatif à la prévention de l’exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise EURO SHELTER 20/06/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EURO SHELTER 11/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-SHELTER 22/12/2023
Accord collectif Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVOIRIE 31/01/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVOIRIE 16/03/2020
Accord de mise en place « Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat » EUROVOIRIE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVOIRIE 16/03/2020
Avenant accord de Réduction du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise EUROVOIRIE 16/03/2020
Procès-verbal d’accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires EUROVOIRIE
ACCORD

Accord d'entreprise FASSI LOIRE 27/04/2026
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise FASSI RHONE & ALPES 28/04/2026
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD