Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques
ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 31/03/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 28/03/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 04/04/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 18/04/2024
Accord sur la prime de presence mensuelle
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 08/04/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 26/03/2026
NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JAUBERT GAYET 09/04/2026
Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD
ETALMOBIL
Accord d'entreprise ETALMOBIL 20/02/2026
ACCORD INSTITUTUANT LE DECOMPTE PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION (annualisation)
ACCORD
ETS DIEBOLT
Accord d'entreprise ETS DIEBOLT 16/11/2021
Accord relatif à la prévention de l’exposition aux risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DIEBOLT 07/07/2025
Accord relatif à la prévention de l’exposition aux risques professionnels
ACCORD
EURO SHELTER
Accord d'entreprise EURO SHELTER 20/06/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD
EURO-SHELTER
Accord d'entreprise EURO-SHELTER 22/12/2023
Accord collectif Temps de travail
ACCORD
EUROVOIRIE
Accord d'entreprise EUROVOIRIE 31/01/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise EUROVOIRIE 16/03/2020
Accord de mise en place « Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat » EUROVOIRIE
ACCORD
Accord d'entreprise EUROVOIRIE 16/03/2020
Avenant accord de Réduction du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise EUROVOIRIE 16/03/2020
Procès-verbal d’accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires EUROVOIRIE
ACCORD
FASSI LOIRE
Accord d'entreprise FASSI LOIRE 27/04/2026
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
FASSI RHONE & ALPES
Accord d'entreprise FASSI RHONE & ALPES 28/04/2026
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
FAUN ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise FAUN ENVIRONNEMENT 13/12/2017
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FAUN ENVIRONNEMENT 03/05/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
Accord d'entreprise FAUN ENVIRONNEMENT 03/05/2019
Protocole d'accord pré-électoral Comité Social et Economique 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FAUN ENVIRONNEMENT 17/12/2019
Protocole négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FAUN ENVIRONNEMENT 28/04/2020
Protocole d'accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FAUN ENVIRONNEMENT 21/12/2020
Protocole Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FAUN ENVIRONNEMENT 21/12/2020
Protocole d'accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
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