Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise CELLIER AUTO 26/06/2019
Accord d'entreprise portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE 07/12/2020
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 22 juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE 07/12/2020
Accord d'entreprise sur l'utilisation du Compte personnel de formation sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 14/12/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 01/12/2021
accord d'adaptation des règles de négociation obligatoire en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 11/03/2022
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 22 juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 13/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 15/12/2022
Accord sur l’Aménagement du Temps de Travail du 15 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 13/04/2022
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2022 des représentants du personnel au Comité Social et Économique (CSE) de Centigon France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 17/04/2023
Procès-verbal d’accord de fin de négociation annuelle obligatoire pour l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 30/05/2024
Procès-verbal d’accord de fin de négociation annuelle obligatoire pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 18/07/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 03/12/2025
Activité partielle longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 27/04/2026
Accord d'entreprise relatif à la définition du périmètre d'un établissement distinct
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 07/05/2026
Accord négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 02/04/2026
Utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2026 des représentants du personnel au Comité Social et Économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS00000 17/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CIMMBA 03/07/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise CREAFER 09/02/2026
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise Centigon France 06/11/2023
Accord d’entreprise sur l’utilisation du compte personnel de formation (CPF) sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise D.A.V 01/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise DBD EXPANSION 12/05/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise DBD EXPANSION 12/05/2023
Accord d’entreprise portant sur la négociation annuelle 2023 au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l’organisation du temps de travail et du partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DECAUVILLE 01/04/2021
AVENANT ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT ET DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DECAUVILLE 11/09/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD