Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 13/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 15/12/2022
Accord sur l’Aménagement du Temps de Travail du 15 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 13/04/2022
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2022 des représentants du personnel au Comité Social et Économique (CSE) de Centigon France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 17/04/2023
Procès-verbal d’accord de fin de négociation annuelle obligatoire pour l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 30/05/2024
Procès-verbal d’accord de fin de négociation annuelle obligatoire pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 18/07/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS 03/12/2025
Activité partielle longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise CENTIGON FRANCE SAS00000 17/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CIMMBA 03/07/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise CREAFER 09/02/2026
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise D.A.V 01/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise DBD EXPANSION 12/05/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise DBD EXPANSION 12/05/2023
Accord d’entreprise portant sur la négociation annuelle 2023 au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l’organisation du temps de travail et du partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DECAUVILLE 01/04/2021
AVENANT ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT ET DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DECAUVILLE 11/09/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DECAUVILLE SAS 21/12/2018
ACCORD 35 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise DELCROIX SAS 04/12/2017
un accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise DELCROIX SAS 22/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 14/12/2017 sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la société DELCROIX SAS
AVENANT

Accord d'entreprise DELCROIX SAS 22/12/2022
Un Avenant à l'accord d'entreprise du 14/12/2017 sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la société DELCROIX SAS, conclu le 22/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DELCROIX SAS 10/12/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps (CET) au sein de la société DELCROIX SAS
AVENANT

Accord d'entreprise DELCROIX SAS 24/06/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DESIGN BY TOUTENKAMION 14/12/2020
Avenant accord collectif aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DESIGN BY TOUTENKAMION 13/12/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE POUVANT ALLER JUSQU'A L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise DESIGN BY TOUTENKAMION 28/11/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 17 DECEMBRE 2018 ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE POUVANT ALLER JUSQU'A L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise DURISOTTI SAS 23/10/2017
un avenant aux Négociations Annuelles Obligatoires sur les rémunérations 2013
AVENANT