Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise CABINES DENIZET 08/12/2025
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise CAHUTE 10/04/2025
Convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAHUTE 23/03/2025
Annualisation du temps de travail avec modulation des horaires
ACCORD

Accord d'entreprise CAHUTE 24/03/2025
Congé menstruel et ménopause
ACCORD

Accord d'entreprise CARFAR 13/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE L E14/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CARFAR ALSACE 11/07/2022
ACCORD D' ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CARFAR ALSACE 02/12/2022
ACCORD D' ENTREPRISE RELATIF A L' ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CARFAR SAS 25/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise CARFAR SAS 14/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CARREN 20/05/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE CANTIN 07/07/2023
Un accord collectif mettant en place des chèques vacances au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE CANTIN 05/06/2026
ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE DES CHEQUES VACANCES AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE CAVALCAR 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE DE BRETAGNE 07/06/2023
Accord collectif de prolongation de mandat au sein de CABRETA
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 20/12/2017
PROCES-VERBAL RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 25/01/2019
VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 22/01/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 22/01/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 27/11/2020
Avenant n°3 accord d'entreprise sur la mutuelle / frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 31/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 17/10/2022
Accord d'entreprise pour le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 22/09/2022
ACCORD AUGMENTATION GENERALE DE SALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 19/10/2023
ACCORD POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 29/01/2021
Accord de clôture de la négociation obligatoire d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CARROSSERIE JARJAT 01/02/2022
ACCORD DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE
ACCORD