Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise BENNES MARREL 07/02/2024
AVENANT N°1 A ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE BENNES MARREL SAS
AVENANT

Accord d'entreprise BENNES MARREL 14/02/2025
ACCORD D'INTERRESSEMENT 2025 DES SALARIES DE LA SOCIETE BENNES MARREL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BENNES MARREL 19/06/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BENNES VINCENT SAS 26/10/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BERGER S.A.S 27/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX REGLES DE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 15/05/2018
UN ACCORD SUR LE PERIMETRE DE L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE BIO HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 26/06/2018
UN ACCORD SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUE
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 26/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 31/08/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE EXERCICE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 31/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 23/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 10/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'HARMONISATION BIO HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 10/05/2019
ACCORD TRAVAIL EN 2x8
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 21/06/2019
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME DE RESULTATS COLLEGE CADRE DU 06/07/2009
AVENANT

Accord d'entreprise BIO HABITAT 04/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 30/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 30/06/2020
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE EXERCICE 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 01/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS BIO HABITAT DU 31/08/2018
AVENANT

Accord d'entreprise BIO HABITAT 03/12/2020
UN ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 23/07/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD PRIME DE RESULTAT CADRE DU 06/07/2009
AVENANT

Accord d'entreprise BIO HABITAT 28/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE BIO HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 02/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 05/10/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 23/11/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE - EXERCICE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 27/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/06/2018 SUR LE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE BIO HABITAT
AVENANT