Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise BIO HABITAT 27/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/06/2018 SUR LE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE BIO HABITAT
AVENANT

Accord d'entreprise BIO HABITAT 16/03/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UNE PRIME SPECIFIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 26/06/2023
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 31/08/2018
AVENANT

Accord d'entreprise BIO HABITAT 01/07/2020
UN AVENANT 2 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 31/08/2018
AVENANT

Accord d'entreprise BIO HABITAT 13/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EXERCICE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 21/11/2024
Un accord collectif sur la prime exceptionnelle de fidélité à la suite du rachat de la division Habitat du groupe Beneteau par le groupe Trigano
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 16/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF MINORITAIRE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES EXERCICE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 18/04/2025
UN ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 18/12/2025
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 12/05/2026
Accord collectif d'entreprise relatif aux heures perdues
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 13/05/2026
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BIO HABITAT 08/06/2026
Avenant à l'accord relatif à l'instauration d'une prime de résultat - collège cadre
AVENANT

Accord d'entreprise BIO HABITAT 24/03/2026
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL 22/02/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL 22/02/2021
Procès-Verbal d'accord sur les négociations Annuelles Obligatoires Bucher Municipal 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL 08/03/2024
ACCORD MUTUELLE CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL 08/03/2024
ACCORD PREVOYANCE CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL 08/03/2024
ACCORD MUTUELLE NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL 08/03/2024
ACCORD PREVOYANCE NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL 08/03/2024
Avenant Accord de Réduction du Temps de Travail BUCHER MUNICIPAL
AVENANT

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL SAS 14/03/2022
Procès-verbal d’accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires BUCHER MUNICIPAL
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL SAS 29/12/2021
Accord de mise en place « Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat » BUCHER MUNICIPAL
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL SAS 12/12/2022
PV accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BUCHER MUNICIPAL SAS 12/12/2022
Accord mise en place de la "prime de partage de la valeur"
ACCORD

Accord d'entreprise BUISARD 17/05/2018
NAO 2018
ACCORD