Accords d'entreprise : Fabrication de carrosseries et remorques

Accord d'entreprise BUISARD 31/08/2022
Accord de mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BUISARD 03/10/2024
Accord d'Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise BUISARD 12/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE CALCUL ET VERSEMENT DE LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise BUISARD 07/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BUISARD 09/12/2025
Egalité Homme-Femme
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 24/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 30/01/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 20/02/2020
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 01/03/2021
Protocole d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 08/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 21/11/2022
accord collectif relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 15/02/2022
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 12/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 27/04/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 17/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la détermination du périmètre du CSE et le représentant de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 19/02/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 09/02/2026
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BURSTNER SA 09/02/2026
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Bürstner SA 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif au second versement de la prime de partage de valeur pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Bürstner SA 24/01/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CABINES DENIZET 08/12/2025
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise CAHUTE 10/04/2025
Convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAHUTE 23/03/2025
Annualisation du temps de travail avec modulation des horaires
ACCORD

Accord d'entreprise CAHUTE 24/03/2025
Congé menstruel et ménopause
ACCORD

Accord d'entreprise CARFAR 13/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE L E14/12/2021
AVENANT