Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 01/07/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 18/12/19 RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 23/09/2021
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 09/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 20/04/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 01/02/2024
UN ACCORD RELATIF AUX REMBOURSEMENTS FRAIS DE SANTE ET GARANTIES PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 09/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 09/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE DEPLACEMENT DES HORAIRES DECALES
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 13/06/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/01/91 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 13/06/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 11/07/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/01/91 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 08/08/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 11/07/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 22/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 16/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 18/03/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/02/24 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 15/05/2025
UN ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 14/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 25/05/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/11/00 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE 05/01/2018
UN ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 07/05/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections CSE de l'Etablissement de Thonon
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 12/03/2024
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des Commissions locales au sein de l’Etablissement MIS THALES AVS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 17/03/2025
Accord relatif aux bornes horaires au sein de l'Etablissement MIS de la Société THALES AVS France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES AVS FRANCE SAS 05/02/2026
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2026 AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT MIS DE LA SOCIETE THALES AVS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SA 21/01/2021
Accord relatif àla mise en oeuvre des mesures liées à une Gestion Active de l'Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SA 30/04/2021
Accord en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes au sein de Thales DIS
ACCORD