Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en papier

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (46 accords)

ADL

Accord d'entreprise ADL 27/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE COVID-19
ACCORD

AMCOR FLEXIBLES FRANCE

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES FRANCE 23/04/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE AMCOR FLEXIBLES FRANCE
ACCORD

AMCOR FLEXIBLES FRANCE SAS

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES FRANCE SAS 20/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE 2018
ACCORD

AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 19/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 19/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES DES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 23/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 20/09/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 21/09/2018
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET AU NOMBRE DE COLLEGES ELECTORAUX AU SEIN DE LA SOCIETE AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 18/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES DES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 12/03/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 01/08/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux heures supplémentaires des dimanches et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 18/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à un accord de méthode en vue de la consultation du C.S.E. sur un projet de réorganisation de la société AMCOR FLEXIBLES S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 10/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux heures supplémentaires des dimanche et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 20/10/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES DES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 05/03/2020
Accord collectif d'entreprise relative aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES SARREBOURG SAS 24/02/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux N.A.O. 2021
ACCORD

ATELIERS PORRAZ

Accord d'entreprise ATELIERS PORRAZ 07/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

CFS CELLPACK PACKAGING

Accord d'entreprise CFS CELLPACK PACKAGING 05/03/2020
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CFS CELLPACK PACKAGING 27/04/2020
Accord relatif aux cotisations de retraite complémentaire pour les salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise CFS CELLPACK PACKAGING 14/12/2020
Avenant à l'accord du 05/03/2020 portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISL

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISL 29/04/2019
ACCORD RELATIF AUX COMMISSIONS AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISL 26/06/2019
CONSTAT D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISL 16/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE EMBALLAGE ROBERT SCHISL 16/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIFS DE FORMATION AU BENEFICE DES COLLABORATEURS DES AGENCES D’INTERIM
ACCORD

ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 30/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 04/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 06/05/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 16/12/2019
MODIFICATION ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MILHE ET AVONS 07/07/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

GASCOGNE SACS

Accord d'entreprise GASCOGNE SACS 01/03/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD SOCIAL DE SUBSTITUTION DU 9 AOUT 2016
AVENANT

GAULT ET FREMONT

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 13/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 27/03/2019
le protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 01/10/2019
l'accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif au temps d'habillage - déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 29/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l’indemnisation de la période d'activité partielle au sein de la société Gault et Frémont
ACCORD

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 24/07/2020
AVENANT 1 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'INDEMNISATION DE L'ACTIVITÉ PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE GAULT ET FREMONT
AVENANT

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 30/09/2020
AVENANT 2 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE GAULT ET FREMONT
AVENANT

Accord d'entreprise GAULT ET FREMONT 23/12/2020
AVENANT 1 - ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

MCC ABLIS FRANCE

Accord d'entreprise MCC ABLIS FRANCE 18/02/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

MONDI LEMBACEL

Accord d'entreprise MONDI LEMBACEL 02/07/2019
Un avenant à l'accord portant sur la couverture frais de santé en date du 01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MONDI LEMBACEL 24/11/2020
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé en date du 01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MONDI LEMBACEL 24/11/2020
Un avenant à l'accord portant sur la couverture décès, invalidité et incapacité en date du 09/12/2015
AVENANT

MONTGOLFIER FILS ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise MONTGOLFIER FILS ET COMPAGNIE 09/10/2019
Protocole d'accord pré electoral
ACCORD

P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE

Accord d'entreprise P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE 06/06/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RICHARD-LALEU

Accord d'entreprise RICHARD-LALEU 20/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD

SAS CARESTIA

Accord d'entreprise SAS CARESTIA 19/02/2021
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD