Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Accord d'entreprise CARRIER 03/02/2023
Accord Politique Salariale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER 22/01/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER 11/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUBSTITUANT L'ANCIEN PLAN D'EPARGNE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE PAR UN PLAN D'EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER 20/06/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TRANSFERT COLLECTIF DES DROITS ACQUIS AU TITRE DU REGIME DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES VERS LE PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE RELEVANT NOTAMMENT DES ARTICLES L. 224-23 ET SUIVANTS DU CODE MONETAIRE ET FI
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER 08/10/2024
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER 15/10/2024
avenant N°7 à l'accord de participation du 15 octobre 1992
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER 27/02/2025
NAO 2025 - Carrier SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER 30/10/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER 09/12/2025
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 24/02/2023
ACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 17/03/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 20/07/2023
PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 18/07/2023
ACCORD VOTE ELECRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 20/07/2023
Accord périodicite consultations recurrentes
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 18/07/2023
accord vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 08/01/2023
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2023 du Comité Social et Economique de CARRIER CULOZ SA
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 23/02/2024
accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 16/05/2024
ACCORD GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 16/05/2024
ACCORD PREVOYANCE CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 16/05/2024
ACCORD PREVOYANCE NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 13/11/2024
Accord Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 13/12/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 29/11/2024
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 26/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 24/11/2025
ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
ACCORD