Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 24/11/2025
Accord frais de santé - surcomplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 04/11/2025
ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 05/02/2026
Accord compensation nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 17/11/2022
ACCORD PRIME EXCEPTIONELLE CARRIER MONTLUEL SCS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 20/04/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 28/02/2024
Accord politique sociale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 26/10/2023
Accord méthode temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 06/11/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 21/07/2025
Avenant n°1 - ACCORD Participation CARRIER Montluel SCS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 03/07/2025
Avenant 1- Accord Temps de travail - Travail de nuit signé ANONYMISE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 25/04/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique et du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER SCS 27/05/2020
Accord relatif à la mise en place et fonctionnement d'une commission reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER SCS 19/05/2020
Avenant Accord OARTT 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD FRANCE 14/03/2022
Récépissé accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 22/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19/12/1999 AU TITRE DE LA PERIODE DE MODULATION (1er mars 2018 au 28 février 2019) ET L'ANNEE 2018 POUR LES SA
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 22/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 11/06/2018
Accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 29/01/2019
Accord de fin de conflit et de reprise du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 11/02/2019
Avenant n° 5 à l'accord sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 12/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 19 décembre 1999 au titre de la période de modulation (1er mars 2019 au 29 février 2020)
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 01/02/2019
ACCORD DE FIN DE CONFLIT ET DE REPRISE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 06/05/2019
Avenant n°2 de revision de l'accord d'entreprise portant sur les modalités de mise en place des équipes décalées et travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 10/03/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 19 décembre 1999 au titre de la période de modulation (1er mars 2020 au 28 février 2021)
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 10/03/2020
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 03/03/2021
ACCORD FIN DE CONFLIT
ACCORD