Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 23/02/2024
accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 16/05/2024
ACCORD GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 16/05/2024
ACCORD PREVOYANCE CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 16/05/2024
ACCORD PREVOYANCE NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 13/11/2024
Accord Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 13/12/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 29/11/2024
ACCORD DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 26/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 24/11/2025
ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 24/11/2025
Accord frais de santé - surcomplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 04/11/2025
ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER CULOZ SA 05/02/2026
Accord compensation nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 17/11/2022
ACCORD PRIME EXCEPTIONELLE CARRIER MONTLUEL SCS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 20/04/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 28/02/2024
Accord politique sociale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 26/10/2023
Accord méthode temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 06/11/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 21/07/2025
Avenant n°1 - ACCORD Participation CARRIER Montluel SCS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 03/07/2025
Avenant 1- Accord Temps de travail - Travail de nuit signé ANONYMISE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 25/04/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique et du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER MONTLUEL SCS 07/09/2026
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CARRIER MONTLUEL SCS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER SCS 27/05/2020
Accord relatif à la mise en place et fonctionnement d'une commission reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER SCS 19/05/2020
Avenant Accord OARTT 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD FRANCE 14/03/2022
Récépissé accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 22/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19/12/1999 AU TITRE DE LA PERIODE DE MODULATION (1er mars 2018 au 28 février 2019) ET L'ANNEE 2018 POUR LES SA
AVENANT