Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 22/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES POUR ENFANT MALADE OU HOSPITALISE
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 28/02/2023
AVENANT DE MODULATION 2023 2024
AVENANT
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 28/02/2023
AVENANT 8 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 05/02/2025
ACCORD SUR LES REMUNERATIONS 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 05/02/2025
AVENANT 10 A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 05/02/2025
AVENANT MODULATION 2025-2026
AVENANT
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 05/02/2025
AVENANT 1 A ACCORD ENFANT ML OU HOSPITALISE
AVENANT
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 05/03/2026
avenant à l'accord d'entreprise sur l'amenagement et la reduction du temps de travail du 19/12/99 au titre de la modulation 2026 2027
AVENANT
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 05/03/2026
Avenant n°11
AVENANT
Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD INDUSTRIES 22/05/2026
Avenant à l'accord d'entreprise sur les rémunérations 2025
AVENANT
CATTINAIR
Accord d'entreprise CATTINAIR 06/08/2021
accord temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CATTINAIR 05/08/2021
ACCORD MODIFIANT LA PERIODE DE REFERENCE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES ET DES CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise CATTINAIR 20/02/2026
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE-REBOND (APLD-REBOND)
ACCORD
CEPIC
Accord d'entreprise CEPIC 12/12/2024
Procès-verbal d'accord du 15/12/2023 relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
CHEMINEES INDUSTRIELLES
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 08/06/2021
accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 22/09/2021
accord collectif égalite professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 15/03/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 23/03/2022
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 01/04/2022
mise en place d'une prime de salissure
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 17/10/2022
Accord sur l'organisation des astreintes au sein du service maintenance
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 08/02/2023
Avenant sur l'accord portant sur les garanties prévoyance
AVENANT
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 08/02/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES GARANTIES PREVOYANCE CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 04/04/2023
PROROGATION MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 17/10/2023
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles des représentants du personnel au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMINEES INDUSTRIELLES 28/03/2023
Négociation annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas