Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements de communication

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 11/10/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 18/12/2017
Accord de génération
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 04/07/2018
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 04/07/2018
ACCORD D'EVOLUTION DS REMUNERATIONS DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 20/12/2018
AVENANT A L’ACCORD MUTUELLE ET PREVOYANCE D’ENTREPRISE OBLIGATOIRE 2019 - 2020 - 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 12/12/2018
Avenant au protocole électoral de la DUP ACTIA Telecom
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 08/11/2018
Avenant à l’accord d’Entreprise portant sur la Qualité de Vie au Travail – Digitalisation du processus CET
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 22/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 23/05/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT CSE E CSE C
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 22/05/2019
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIA TELECOM 11/10/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 08/06/2018
Procès verbal d'accord établi dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs au sein d'ASN
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 11/07/2018
Accord d'entreprise relatif au nombre d'établissements distincts au sein de la société alcatel submarine networks pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 08/03/2019
Accord sur la mise en place du CSE au niveau d'ASN (mise en place, fonctionnement, moyens et attributions du CSE C et CSEs & commissions)
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 29/03/2018
accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 01/07/2019
Politique Salariale 2019 - PV accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 17/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'indemnistation des personnes vulnérables dans le cadre de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL SUBMARINE NETWORKS 22/09/2020
Politique salariale 2020 - Procès-Verbal d’accord établi dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs au sein d’Alcatel Submarine Networks
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 11/09/2017
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres des instances représentatives du personnel de l'établissement de Boulogne et des IRP de l'Etablissement de Nokia Paris Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 11/09/2017
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres des instances représentatives du personnel de l'établissement de Boulogne et des IRP de l'Etablissement de Nokia Paris Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 06/09/2017
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 14/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/01/2018
Accord de méthode et de calendrier social 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 07/06/2018
Avenant 3 -2018 à l'accord relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle politique de rémunération annuelle variable 2008
AVENANT

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 06/07/2018
Accord d'entreprise sur le découpage en établissements distincts pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 11/10/2018
ACCORD ALCATEL LUCENT ENTERPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 09/01/2019
¨Protocole d'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 24/01/2019
Accord de méthode et de calendrier social 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/06/2019
Accord de révision de l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 22 novembre 2000 et de son avenant du 21 décembre 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/06/2019
Accord de révision à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne formation du 15 juin 2001 et de ses avenants des 28 septembre 2005 et 21 décembre 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 18/06/2019
Accord de révision à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 15 juin 2001 et de ses avenants du 28 septembre 2005 et du 21 décembre 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 16/01/2020
Protocole d'Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 16/01/2020
Accord de méthode et de calendrier social 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 27/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre la pandémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 24/06/2020
Accord d'entreprise n°2 relatif aux mesures exceptionnelles d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre la pandémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 26/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 05/01/2021
Accord de méthode et de calendrier social 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 05/01/2021
Protocole d'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Alcatel Submarine Networks 30/03/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps au sein d'ASN
ACCORD

Accord d'entreprise C'PRO TELECOM 19/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHELTON ANTENNAS 30/10/2019
accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CHELTON ANTENNAS 09/04/2020
Accord relatif aux mesures d urgence en matiere de coges payes
ACCORD

Accord d'entreprise CHELTON ANTENNAS 09/04/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D ACTIVITE PARTIELLE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNICATIONS LOGISTIQUES ALARMES PER - CLAPES 20/11/2017
PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise COMROD FRANCE 08/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMROD FRANCE 15/01/2019
NAO ACCORD DU 15/01/2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMROD FRANCE 13/01/2021
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DECELECT 25/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EINEA 26/02/2019
Protocole d'accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EKINOPS SA 25/08/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ELECTRONIQUE TELEMATIQUE ETELM 16/03/2020
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELTA 09/02/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELTA 03/05/2018
Accord en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ELTA 18/07/2018
Accord relatif aux Negociations annuelles obligatoires 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise ELTA 21/12/2018
Accord de substitution / adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise EOLANE DOUARNENEZ 07/04/2020
Un Accord Collectif sur la possibilité d'imposer ou de modifier les dates de prise d'une partie des jours de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise EOLANE DOUARNENEZ 24/10/2019
Protocole d'Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail de l'Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EOLANE DOUARNENEZ 29/11/2019
Protocole d'Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail de l'année 2019 Eolane Dz
ACCORD

Accord d'entreprise ERCOGENER 20/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ERCOGENER 06/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ERICSSON FRANCE 27/09/2019
Accord sur le vote électronique élections CSE - Ericsson France - 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ERICSSON FRANCE 11/10/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique unique, au périmètre et fonctionnement du comité social et économique unique, à l’instauration des représentants de proximité, au dialogue social au sein d’ERICSSON FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ERICSSON FRANCE 29/06/2020
Avenant accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise ERICSSON FRANCE 29/09/2020
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ERICSSON FRANCE 16/03/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HAGER SECURITY 07/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HAGER SECURITY 10/07/2018
Accord collectif de groupe régime complémentaire frais de santé pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise HAGER SECURITY 10/07/2018
Accord collectif de groupe régime complémentaire frais de santé pour les non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise HAGER SECURITY 17/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EQUIPE DE SUPPLEANCE SITE DE CROLLES ANNECY
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 05/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 30/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 20/02/2018
accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 31/05/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 29/06/2018
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 16/01/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 26/03/2018
Avenant à l'accord relatif à la prorogation du mandat du Comité d'entreprise et des délégués du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 02/04/2019
Un Avenant à l'accord relatif à la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 26/03/2019
Un Accord d'Entreprise dans le Cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 05/09/2019
Un Accord sur les règles et frais de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 26/03/2019
Un Accord d'Entreprise dans le Cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 29/10/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 28/01/2021
Un Accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIC FRANCE 28/01/2021
Un Accord sur les Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 18/01/2018
PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 27/08/2018
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 27/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 27/08/2018
Accord collectif relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 14/09/2018
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 24/03/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 08/04/2019
Accord sur les salaires dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 18/12/2019
ACCORD GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise IN-IDT 08/07/2020
Accord sur les salaires dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020 IN-IDT
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 26/03/2018
Accord sur l'indemnisation des déplacements en France métropolitaine
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 23/07/2018
INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS A L'INTERNATIONAL ET OUTRE-MER
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 16/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INEO DEFENSE 15/04/2020
ACCORD SUR LES MODALITES D’HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS DES SALARIES DANS LE CADRE DE L’OPERATION DE FUSION DES SOCIETES INEO DEFENSE ET INEO SUPPORT GLOBAL
ACCORD

Accord d'entreprise IPM FRANCE SAS 04/12/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 10 JUIN 2002
AVENANT

Accord d'entreprise JAYBEAM WIRELESS SAS 28/10/2019
l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise JAYBEAM WIRELESS SAS 27/03/2020
PV Sortie Nao 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JAYBEAM WIRELESS SAS 02/04/2020
Avenant 1 MODULATION
AVENANT

Accord d'entreprise JAYBEAM WIRELESS SAS 19/10/2020
ACCORD PRIME BLOUSE
ACCORD

Accord d'entreprise JAYBEAM WIRELESS SAS 06/04/2020
accord prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise JAYBEAM WIRELESS SAS 19/10/2020
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise JAYBEAM WIRELESS SAS 28/10/2020
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JAYBEAM WIRELESS SAS 02/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KAPSCH CARRIERCOM FRANCE 02/02/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise KAPSCH CARRIERCOM FRANCE 01/12/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KAPSCH CARRIERCOM FRANCE 31/07/2018
Avenant Accord déconnexion et bonne utilisation des technologies de linformation et de la communication
AVENANT

Accord d'entreprise KAPSCH CARRIERCOM FRANCE 09/11/2018
Accord Collectif d'Entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KAPSCH CARRIERCOM FRANCE 21/11/2018
Protocole d'accord sur l'Aménagement du temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORSTATION FRANCE SAS 19/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise régime prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE 19/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE 20/05/2020
AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 26/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 11/07/2020
Avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise sur le télétravail CONCLU LE 19/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 07/09/2020
Avenant Covid-19 retour en présentiel - à l'Accord collectif d'entreprises sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 09/07/2020
Politique salariale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 18/12/2020
l’Accord Collectif d’entreprise sur le Télétravail pour 2021, permettant la reprise des activités en présentiel dans le cadre de la crise sanitaire liée à la Covid-19, mise à jour suite au protocole sanitaire national révisé en date du 11 novembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 14/12/2020
Avenant pour l’année 2021 à l’accord d’Entreprise Régime prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 18/12/2020
Avenant de révision de l’accord collectif sur l’aménagement du temps de travail de 2020 (dans le cadre de la NAO pour l’année 2021)
AVENANT

Accord d'entreprise KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS 21/01/2021
Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail du 21janv2021
AVENANT

Accord d'entreprise L HOTELLIER 05/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 14/05/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 03/10/2019
Accord relatif au paiement de l'AIP 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 03/10/2019
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 12/12/2019
accord collectif a durée indeterminée sur la protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE 31/01/2020
Accord relatif à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MITEL FRANCE SAS 14/05/2018
ACCORD RELATIF A LA DECLARATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 19/03/2018
ACCORD ANNUEL 2018 DUREE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 04/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 24/10/2019
AVENANT N°3 A L'AVENANT N°2 DE L'ACCORD PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 14/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS INTERFACE 28/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES CONCERNES PAR LES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REORGANISATION DES ACTIVITES DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise NORD AUDIO ELECTRONIQUE 18/12/2018
accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR CASH PROTECTION 26/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle H/F et la qualité de vie au travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR CASH PROTECTION 16/12/2019
Accord de méthode adaptant les modalités de la négociation obligation
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 06/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 20/01/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE 01/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DES GRATIFICATIONS ANCIENNETE AU SEIN DE RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEMCOM BROADBAND SAS 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE VISANT A L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE, DES THEMES ET DES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 19/06/2018
Accord mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 12/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 30/04/2019
Accord collectif portant sur le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 07/04/2020
Acccord d'entreprise relatif à la loi d'urgence n°2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à l'épidémie du covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC 10/03/2020
Avenant de l'accord collectif du 30/04/2019 portant sur le fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 19/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 28/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 13/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 15/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE 18/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Scopelec 03/12/2018
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Scopelec 20/11/2018
Accord de substitution du statut collectif des salariés transférés de Alquenry vers Scopelec
ACCORD

Accord d'entreprise Scopelec 20/11/2018
Accord de substitution du statut collectif des salariés transférés de Résophone vers Scopelec
ACCORD

Accord d'entreprise Scopelec 26/11/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S.A.S 16/01/2018
Négociation annuelle sur l'organisation du temps de travail année 2018 Etablissement de Brive
ACCORD

Accord d'entreprise THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S.A.S 30/01/2019
Négociattions Annuelles Obligatoires - Accord sur l'aménagement du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE 30/11/2018
Accord relatif à l'harmonisation des statuts du personnel transfféré de la société ARELIS Broadcast SAS au sein de la soxciété THALES SIX GTS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE 10/01/2019
Accord relatif à l'harmonisation des statuts du personnel transféré de la société Thales Servic es SAS au tire des activités SOC et ThereSIS au sein de la société THALES SIX GT
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE 30/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord sur l'aménagement du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 27/04/2018
Accord relatif au télétravail au sein de la société Thales Communications & Security S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 28/03/2019
Mise en place du vote électronique pour l'élection des membres de la Délégation du Personnel des Comités Sociaux Economiques des établissements de la société Thales SIX GTS France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 15/05/2019
Accord relatif au cadre de la mise en place du CSE au sein des établissements de la société THALES SIX GTS France SAS, à la mise en place des Commissions et des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 13/03/2019
NEGOCIATION TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 18/07/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES MEMBRES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 04/10/2019
Accord relatif à la subvention aux activités sociales et culturelles des CSE des établissements de la société Thales SIX GTS France S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 26/11/2019
Protocole d'accord sur la composition du comité social et économique central de la société Thales SIX GTS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 20/01/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 15/10/2020
avenant à l'accord d'établissement du 2 mars 1998 relatif à l'organisation du temps de travail en équipe
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 04/03/2021
Negociation annuelle obligatoire - Accord sur l'aménagement du temps de travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS France 13/03/2020
ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Thales SIX GTS France SAS AVT 1 23/06/2020
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VIGILEC SECURITE 05/01/2021
ACCORD COLLECTIF D'ATTRIBUTION DE LA REDUCTION D'HORAIRE SOUS FORME DE JOURS DE REPOS
ACCORD