Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise NOR'PAIN 25/03/2022
ACCORD EN FAVEUR DE LA DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 18/07/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL POUR L'ENTREPRISE NOR'PAIN PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 22 JANVIER 2001 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NOR'PAIN 19/12/2022
ACCORD EN FAVEUR DE LA DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NOR'PAIN 22/02/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 22/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR L'EXERCICE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 15/02/2024
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 14/03/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise NOR'PAIN 03/07/2024
l’accord en faveur de la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance.
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 06/11/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 15/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR L'EXERCICE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 17/12/2025
AVENANT ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise NOR'PAIN 17/12/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NOR'PAIN 19/02/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise NOR'PAIN 06/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR L'EXERCICE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 20/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 25/06/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 25/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 16/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DE TRAVAIL PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 29/06/2020
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 28/09/2020
UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 23/11/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL POUR L'ENTREPRISE OUEST BOULANGERE DU 26/05/1999 PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 26/04/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/10/2019 RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 28/05/2021
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST BOULANGERE 18/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD