Accords d'entreprise : Gestion des retraites complémentaires

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 07/10/2019
Accord UES IRCEM relatif au dialogue social autour de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 12/11/2019
NAO Accord sur la rémunération 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 18/02/2020
Accord d'netreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'UES du Groupe IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 18/02/2020
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle au sein de l'UES du Groupe IRCEM pour les collaborateurs hors du champ de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 12/03/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels UES IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 09/11/2020
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l’article L.2242-15 et suivants du code du travail Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 03/12/2020
Avenant N°3 à l’accord sur l’évolution du régime de Prévoyance Santé obligatoire en application des dispositions de l’article L. 911-1 du Code de la Sécurité sociale
AVENANT

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 08/12/2020
Accord d'entreprise de l’UES IRCEM relatif au télétravail selon les dispositions des articles L. 1222-9 et suivants Code du travail dans leur rédaction issue de l’ord. n°2017-1387 du 22 septembre 2017 et la loi de ratification n°2018-217 du 29 mars 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 05/07/2021
Accord relatif au Compte Epargne Temps au sein de l'Unité Economique et Sociale du Groupe IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 15/11/2021
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l’article L.2242-15 et suivants du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 23/06/2022
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l'article L.2242-15 et suivants du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 29/07/2022
Avenant N°4 à l’accord sur l’évolution du régime de Prévoyance Santé obligatoire en application des dispositions de l’article L. 911-1 du Code de la Sécurité sociale
AVENANT

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 27/09/2022
Accord relatif aux jours de repos pour les conventions de forfait jours au sein de l'UES Groupe IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 27/09/2022
Accord relatif au rachat de jours de réduction du temps de travail (RTT) au sein de l'Unité Economique et Sociale du Groupe IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 10/03/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée selon les dispositions de l’article L.2242-15 et suivants du code du travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 14/09/2023
Accord relatif au fonctionnement du CSE au sein de l'UES du Groupe IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 14/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de l'Unité Economique et Sociale (UES) du Groupe IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 14/09/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de l'UES du Groupe IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 20/01/2023
Avenant N°6 à l’accord sur l’évolution du régime de Prévoyance Santé obligatoire en application des dispositions de l’article L. 911-1 du Code de la Sécurité sociale
AVENANT

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 11/04/2024
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 04/11/2024
Accord relatif au versement de la PPV au sein de l'UES du Groupe IRCEM année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 12/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU GROUPE IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 14/01/2025
AVENANT N°1 À l’accord de configuration d’une Unité Economique et Sociale du groupe IRCEM du 23 mai 2018
AVENANT

Accord d'entreprise IRCEM GESTION 14/01/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'unité économique et sociale du Groupe IRCEM
ACCORD

Accord d'entreprise IRCEM Gestion 27/10/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) au sein de l'UES du Groupe IRCEM
ACCORD