Accords d'entreprise : Hypermarchés
SUPER U
Accord d'entreprise SUPER U 08/10/2020
Protocole d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 20/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 25/02/2021
UN PROCES- VERBAL DE LA PREMIERE REUNION DES NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 11/03/2021
UN PROCES-VERBAL DE LA DEUXIEME REUNION DES NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 25/02/2022
Négociations annuelles obligatoires - Accord collectif du 25 février 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 03/03/2023
NAO - ACCORD COLLECTIF DU 3 MARS 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 29/06/2023
négociations periodiques obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 02/10/2023
PV d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 10/01/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U 10/01/2023
AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 28/04/15 RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR CADRE
AVENANT
SUPER U - DAMBERG SAS
Accord d'entreprise SUPER U - DAMBERG SAS 12/07/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U - DAMBERG SAS 12/07/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SUPER U - DAMBERG SAS 20/07/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
SUPER U - SAS HOTDIS
Accord d'entreprise SUPER U - SAS HOTDIS 22/09/2023
Accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SUPERMARCHE DOLLE SA
Accord d'entreprise SUPERMARCHE DOLLE SA 16/05/2019
Accord d'entreprise sur le vote électronique quant aux élections des membres CSE
ACCORD
TEMPLEUVE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise TEMPLEUVE DISTRIBUTION 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UN ETABLISSEMENT UNIQUE POUR LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE TEMPLEUVE DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise TEMPLEUVE DISTRIBUTION 14/04/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise TEMPLEUVE DISTRIBUTION 30/01/2024
Accord en faveur de la prévention des risques professionnels
ACCORD
TERAZIE
Accord d'entreprise TERAZIE 21/09/2023
Accord sur le perimètre du CSE
ACCORD
TESTEDIS
Accord d'entreprise TESTEDIS 11/04/2023
Accord sur le périmètre de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise TESTEDIS 07/03/2024
Accord d’entreprise sur le forfait annuel en jours et les jours féries
ACCORD
Accord d'entreprise TESTEDIS 31/12/2024
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD
THEGADIS
Accord d'entreprise THEGADIS 22/12/2025
PV d'accord partiel NAO
ACCORD
THOUARS DISTRIBUTION
Accord d'entreprise THOUARS DISTRIBUTION 27/12/2018
SOLIDARITE 2019
ACCORD
Templeuve Distribution
Accord d'entreprise Templeuve Distribution 28/01/2019
ACCORD CSE
ACCORD
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