Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise AREP 16/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections des représentants du personnel des salariés au conseil d'administration de SNCF Holding
ACCORD

Accord d'entreprise AREP 12/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux NAO 2024 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise AREP 26/03/2024
Avenant n° 1 à l’accord collectif d’entreprise relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail en date du 31 décembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AREP 26/03/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l mobilité géographique et au forfait mobilités durables du 13 septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AREP 17/07/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AREP 08/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AREP 15/11/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux déplacements professionnels en date du 1er avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AREP 29/11/2024
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise AREP 17/03/2025
Accord collectif relatif aux NAO 2025 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise AREP + AREPVILLE 07/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (Article L 22742-7 du Code du Travail)
ACCORD

Accord d'entreprise AREP+AREPVILLE 20/12/2017
AVENANT RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'UES AREP/AREPVILLE
AVENANT

Accord d'entreprise ARES SYSTEME 22/07/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AREST 21/02/2018
un avenant à l'accord du 20 décembre 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AREST 15/03/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL du 20 décembre 1999
ACCORD

Accord d'entreprise AREST 01/04/2020
ACCORD relatif à l'ACTIVITE PARTIELLE - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise AREST 13/05/2024
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AREST 27/11/2024
Avenant à l'accord instituant un compte épargne temps, signé le 13/05/2024
AVENANT

Accord d'entreprise AREST CHOLET 30/01/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AREST CHOLET 09/12/2025
Avenant au règlement PERECOL
AVENANT

Accord d'entreprise AREST NIORT 15/02/2022
ACCORD SUR AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AREST NIORT 24/05/2024
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AREST NIORT 13/01/2025
AVENANT CET
AVENANT

Accord d'entreprise AREVA STOCKAGE D'ENERGIE 21/02/2019
Accord à durée déterminée relatif aux Activités Sociales et Culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA STOCKAGE D'ENERGIE 22/02/2019
Accord de Salaire 2019 AREVA STOCKAGE D'ENERGIE
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA Stockage d'Energie 18/02/2020
Accord de salaire 2020 AREVA Stockage d'Energie
ACCORD