Accords d'entreprise : Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise 801 FRANCE 08/04/2021
ACCORD APLD 01/074/2021 - 31/03/2023
ACCORD

Accord d'entreprise 801 FRANCE 04/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES NON-CADRES ACCOMPAGNATEURS RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES OPERATEURS DE VOYAGE ET DES GUIDES (IDCC 3245), AVENANT N°1 et AVENANT N°2
ACCORD

Accord d'entreprise 801 FRANCE 25/06/2025
AVENANT N°1 à ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES NON-CADRES ACCOMPAGNATEURS RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES OPERATEURS DE VOYAGE ET DES GUIDES (IDCC 3245)
AVENANT

Accord d'entreprise AAA FRANCE CARS 10/10/2019
protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise AAA FRANCE CARS 31/12/2025
ACCORD A LA SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADA 24/03/2026
Accord collectif relatif à la durée du travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AIR CONDITIONED CAR RENTAL LIMITED 27/03/2019
accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ALVEOLES 31/05/2024
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTO LOCATION 25/09/2020
Plan d'actions 2020 en faveur de l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS SERVICES LOCATION 28/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplméentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO TOURS 28/05/2024
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 29/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 NOVEMBRE 2017 SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 31/01/2018
ACCORD A LA SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 29/11/2018
Accord suite aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 14/10/2019
Accord d'entreprise du 14 octobre 2019 sur la mise en place et le périmètre du Comité Social et Economique au sein de la Société Avis Location de Voitures
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 14/10/2019
Accord d'entreprise du 14 octobre 2019 sur le fonctionnement et les moyens du Comité social et Economique ainsi que sur le dialogue social au sein de la Société Avis Location de Voitures
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 27/11/2019
ACCORD A LA SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 29/11/2018
ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AVIS LOCATION DE VOITURES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 07/01/2021
Accord d'entreprise du 07 janvier 2021 sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 17/12/2021
ACCORD A LA SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 08/11/2023
Accord sur le fonctionnement du CSE et le dialogue social au sein d'AVIS LOCATION DE VOITURES
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 21/12/2023
ACCORD A LA SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 24/01/2025
Accord collectif formalisant le régime de prévoyance lourde "Incapacité- invalidité-Décès"
ACCORD

Accord d'entreprise AVIS LOCATION DE VOITURES 05/01/2026
ACCORD A LA SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AYMOND BRUNEL LOCATION 08/07/2022
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD