Accords d'entreprise : Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise GOLDCAR FRANCE 26/03/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GOLDCAR FRANCE 26/03/2024
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GOLDCAR FRANCE 06/01/2022
ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise GOLDCAR FRANCE 21/09/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et partage de la valeur ajoutée au sein de Goldcar France
ACCORD

Accord d'entreprise GOLDCAR FRANCE 18/10/2022
Accord relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GOLDCAR FRANCE 02/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GOLDCAR FRANCE 02/12/2025
Avenant à l'accord collectif sur Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 05/03/2021
Activité partielle de longue durée (APLD) pour faire face à la situation économique provoquée par la pandémie COVID - 19
ACCORD

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 27/09/2021
Accord à durée déterminée sur le télétravail Hertz France
ACCORD

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 19/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PARTIEL PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 31/03/2023
Second accord d’entreprise pour le maintien, l’intégration et l’emploi des travailleurs en situation de handicap HERTZ 2023 – 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 13/07/2023
AVENANT n°3 A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME POUR LA PREPARATION ET LES ATELIERS DE MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 05/09/2023
accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 01/07/2024
Accord d’entreprise relatif à la reconnaissance d’un établissement unique
ACCORD

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 19/03/2026
Accord télétravail Hertz France
ACCORD

Accord d'entreprise HERTZ FRANCE 02/04/2026
Accord salariés expérimentés
ACCORD

Accord d'entreprise HERTZ France 15/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par voie electronique
ACCORD

Accord d'entreprise Hertz France 16/11/2017
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion Hertz France
ACCORD

Accord d'entreprise Hertz France 13/02/2024
Protocole d'accord NAO 2023 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Hertz France SAS 26/06/2020
accord d’entreprise pour le maintien, l’intégration et l’emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise INEO AUTOMOTIVE 31/01/2020
ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INEO AUTOMOTIVE 09/06/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN D’INEO AUTOMOTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise INEO AUTOMOTIVE 27/01/2021
accord relatif aux thèmes de à la négociation annuelle obligatoire 2021 AUTOMOTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise LEADER RENT 07/05/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LEASYS RENT 19/03/2021
ACCORD SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD