Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODER 19/10/2017
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des membres du CE, des délégués du Personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODER 30/07/2018
Avenant n°1 à l'Accord collectif portant sur la modernisation du dialogue social au sein de l'Unité Economique et Sociale PROMOLOGIS
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODER 17/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES PROMOLOGIS
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODER 16/12/2019
Accord collectif relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODER 28/05/2020
Accord d'UES sur les Nouvelles Modalités de Mise en Place et d'Organisation des Astreintes de l'UES PROMOLOGIS
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODER 29/11/2019
Accord relatif à l'expérimentation des horaires indivudalisés au sein de l'UES Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 07/03/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur la prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 09/12/2020
Avenant 6 à l'Accord Collectif portant sur la Retraite Surcomplémentaire Article 83
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 09/12/2020
Avenant à l'Accord relatif à l'Expérimentation des Horaires Individualisés au sein de l'UES Promologis
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 07/01/2021
Avenant 3 au protocole d'accord d'une reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 07/01/2021
Accord Relatif aux Modalités d'intégration de la Société Maisons Claires au sein du socle social de l'UES Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 08/01/2021
Avenant révisant et adaptant les dispositions en matière de conventions en forfait en jours sur l'année de l'UES Promologis
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 18/03/2021
Accord Collectif Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, le Temps de Travail, le Partage de la valeur Ajoutée et l'Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 19/11/2021
Accord Collectif Relatif au Télétravail au sein de l'UES Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 19/11/2021
Avenant du 19 novembre 2021 révisant et adaptant les dispositions en matière d'organisation de la Durée du Travail de l'UES Promologis
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 28/09/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL ÉLECTION DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 26/01/2022
Accord Collectif de l'UES Promologis relatif au régime de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 26/01/2022
AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF D’UES « INCAPACITÉ – INVALIDITÉ – DÉCÉS » AU SEIN DE L’UES PROMOLOGIS
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 26/01/2022
AVENANT N° 1 À L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DE L’UES PROMOLOGIS
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 31/05/2022
Accord Collectif de l'UES Promologis relatif au Plan de Mobilité d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 28/06/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur la modernisation du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 01/08/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF DU 28 JUILLET 2017 RENOMME « ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PROMOLOGIS »
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 07/11/2022
AVENANT REVISANT ET ADAPTANT LES DISPOSITIONS EN MATIERE DE CONVENTIONS EN FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE DE L’UES PROMOLOGIS
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 14/12/2022
1 AVENANT REVISANT ET ADAPTANT LES DISPOSITIONS EN MATIERE DE CONVENTIONS EN FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE DE L’UES PROMOLOGIS (Apportant précision à l’accord signé le 7 Novembre 2022)
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 14/02/2023
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD