Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 02/04/2024
Avenant révisant et adaptant les dispositions relatives aux tenues professionnelles au sein de l'UES Promologis
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 05/07/2024
Accord collectif portant extension du périmètre de l’Unité économique et sociale Promologis et relatif aux conséquences de cette extension
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 14/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 09/10/2024
accord collectif sur l’égalité hommes / femmes au sein de l’UES Promologis 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 09/10/2024
Accord collectif relatif au Plan de mobilité de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 17/10/2024
Accord portant sur le plan d’épargne d’entreprise (PEE) de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 09/10/2024
Accord collectif sur l’accompagnement de fin de carrière et la transition entre activité et retraite
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 09/10/2024
Accord collectif portant sur le compte épargne temps au sein de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 09/10/2024
accord collectif portant sur les avantages sociaux au sein de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 17/10/2024
accord collectif portant sur les dispositions en matière de conventions en forfait en jours sur l’année au sein de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 17/10/2024
Accord collectif portant sur les dispositions en matière d’organisation de la durée du travail au sein de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 17/10/2024
Accord collectif portant sur le télétravail au sein de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 21/10/2024
accord collectif portant sur la modernisation du dialogue social au sein de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 28/11/2024
- L’accord collectif relatif au plan d’épargne retraite (PER) obligatoire au sein de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 05/02/2024
Accord collectif relatif à l'organisation du dialogue social au sein de l'UES Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 12/03/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 07/11/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif portant sur les avantages sociaux au sein de l’UES Groupe Promologis
AVENANT

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 07/11/2025
Accord collectif sur l’égalité hommes / femmes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l’UES Groupe Promologis 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 07/11/2025
Accord collectif relatif au régime « incapacité – invalidité – décès » au sein de l’UES Groupe Promologis
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 13/03/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE 01/04/2026
Avenant n°1 à l’Accord collectif portant sur le télétravail au sein de l’UES Groupe Promologis
AVENANT

Accord d'entreprise QUEVILLY HABITAT 18/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise QUEVILLY HABITAT 30/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la promotion de la diversité
ACCORD

Accord d'entreprise QUEVILLY HABITAT 30/11/2023
Procès-verbal NAO Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise QUEVILLY HABITAT 21/12/2023
Procès-verbal NAO Bloc 1
ACCORD