Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 08/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 16/09/2022
Avenant à l'Accord 2022 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 20/09/2023
Accord collectif portant sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 29/06/2023
Accord 2023 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 29/06/2023
Accord d'entreprise portant sur le versement de la prime d'Objectifs
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 29/06/2023
Avenant n°7 relatif à l'accord d'entreprise n°9 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travailsur
AVENANT

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 29/06/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 02/07/2024
Accord 2024 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 12/05/2022
ACCORD 2022 CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 23/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 20/07/2022
Accord relatif à la période de référence pour l'acquisition des congés payés et la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 24/02/2025
Avenant de révision n°8 relatif à l'accord d'entreprise n° 9 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail valant Accord Collectif relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait en heures sur l’année
AVENANT

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 24/02/2025
Avenant de révision n° 9 relatif à l'accord d'entreprise n° 9 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail valant Accord Collectif relatif à la mise en place de de conventions individuelles de forfait en jours sur l’année
AVENANT

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 24/02/2025
Accord Collectif portant sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 24/02/2025
Accord d'entreprise portant sur le versement de la prime d'Objectifs
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 08/07/2025
Accord 2025 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 08/07/2025
Accord Collectif portant sur le Télétravail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 08/07/2025
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime d'objectifs 2026
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 30/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 30/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE 30/10/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE - OPH 29/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE - OPH 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PONT AVEN GESTION SENIOR 01/01/2020
Un Accord d'entreprise applicable sur le périmètre des résidences services
ACCORD

Accord d'entreprise POSTE HABITAT PROVENCE 27/09/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD