Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise EKIDOM - OPH DE GRAND POITIERS 01/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ELIGEO 16/09/2026
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de Mancelle d'Habitation
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 11/01/2019
Accord qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 07/04/2020
Accord dérogatoire à la prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 05/05/2020
Accord sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 03/06/2020
Avenant n°1 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 18/02/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 09/11/2021
Accord Télétravail de l'UES Elogie-Siemp/Soreqa
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 25/01/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 09/11/2021
"Incapacite, invalidité et décès"
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 09/11/2021
Accord relatif aux garanties complémentaires "Frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ELOGIE - SIEMP 24/02/2023
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise « gardiens, concierges et employés d’immeubles »
AVENANT

Accord d'entreprise EMERAUDE HABITATION 18/03/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 07/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMéNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 26/04/2018
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 07/02/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 28/03/2019
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 31/01/2019
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 06/02/2020
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 06/02/2020
Accord annuel sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 06/02/2020
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS HABITAT 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés dans le cadre de la crise du COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise Elogie-Siemp 18/01/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD