Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 20/09/2018
Avenant n°3 sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 19/10/2018
accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 22/01/2020
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES D'HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 31/01/2020
ACCORD PORTANT EVOLUTION DE LA MASSE SALARIALE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 03/07/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ASTREINTE DES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 22/10/2020
ACCORD COVID 19 ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINE PERMETTANT DE LIMITER L'IMPACT DE LA CRISE COVID 19 VALANT AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2011 ET A SES AVENANTS ET A L'ACCORD SUR LA PRIME DE RESULTAT
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 22/10/2020
Avenant n°5 à l'accord collectif d'entreprise du 16 décembre 2011 et plus précisément à l'avenant n°4 qui est un récapitulatif de l'accord et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 11/12/2020
Avenant n°4 à durée déterminée à l'accord collectif relatif à la couverture des frais de santé et plus précisément à son avenant n°3 en date du 21 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 05/01/2021
ACCORD CONCLU AU TERME DE LA NEGOCIATION ANUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 16/07/2021
Avenant 1 à l'accord covid 19, accord collectif à durée déterminée permettant de limiter l'impact de la crise covid 19 sur les différentes primes valant avenant à l'accord collectif d'entreprise du 16/12/2011 et à ses avenants et à l'accord sur la prime r
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 12/08/2021
Avenant n°2 à l'Accord COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 12/08/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 03/09/2021
AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2011 (récapitulatif de l'accord collectif du 16 décembre 2011 et de ses avenants)
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 11/05/2022
Accord d'entreprise sur la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 17/08/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 25/11/2022
Accord collectif relatif au Comité Social et Economique 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 25/11/2022
Accord conclu au terme de la négociation annuelle sur les salarires effectifs pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 25/11/2022
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 06/12/2022
Accord sur la qualité de vie au travail des conditions de travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 01/12/2022
Avenant n°3 à l'Accord collectif sur la Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 01/12/2022
Avenant n°5 à l'Accord collectif relatif à la couverture des Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 05/12/2022
AVENANT A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 05/12/2022
avenant accord mise en place prime partage de la valeur 2022
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 03/01/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD CONCLU AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX-MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 03/01/2023
Avenant n°1 à l'Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur pour l'année 2023
AVENANT