Accords d'entreprise : Location de logements
HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Accord d'entreprise HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE 15/01/2025
Accord collectif relatif au forfait "mobilités durables"
ACCORD
Accord d'entreprise HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE 12/02/2026
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL 2026/2028 - OPH HABITATS DE HAUTE-ALSACE
ACCORD
Accord d'entreprise HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE 12/02/2026
AVENANT RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF – OPH HABITATS DE HAUTE-ALSACE « LE COMPTE EPARGNE TEMPS »
AVENANT
Accord d'entreprise HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE 24/03/2026
Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD
HABITELEM
Accord d'entreprise HABITELEM 03/03/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise HABITELEM 09/04/2020
Accord relatif aux mesures d'urgences en matière de CP et jours de repos en application de l'ordonnance N° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD
Accord d'entreprise HABITELEM 29/04/2020
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS ET DE JOURS DE REPOS EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020
AVENANT
HAMARIS
Accord d'entreprise HAMARIS 28/11/2023
AVENANT N°5 A L'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE DE REMUNERATION EN DATE DU 18/10/2011
AVENANT
Accord d'entreprise HAMARIS 28/11/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise HAMARIS 12/12/2023
AVENANT N°9 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
HAMARIS - OPH DE LA HAUTE-MARNE
Accord d'entreprise HAMARIS - OPH DE LA HAUTE-MARNE 12/12/2017
Un accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise HAMARIS - OPH DE LA HAUTE-MARNE 20/12/2017
Un avenant n°4 au plan d'épargne pour la retraite collectif du 2 décembre 2014
AVENANT
Accord d'entreprise HAMARIS - OPH DE LA HAUTE-MARNE 20/12/2017
Un avenant n°9 au règlement de plan d'épargne d'entreprise
AVENANT
Accord d'entreprise HAMARIS - OPH DE LA HAUTE-MARNE 20/12/2017
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
HAMARIS - OPH de la Haute-Marne
Accord d'entreprise HAMARIS - OPH de la Haute-Marne 07/12/2020
accord collectif relatif aux garanties complémentaires santé
ACCORD
HAMARIS OPH DE LA HAUTE MARNE
Accord d'entreprise HAMARIS OPH DE LA HAUTE MARNE 30/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES DANS LE CADRE DE LA LOI N° 2020-290 DU 23 MARS 2020
ACCORD
HARMONIE HABITAT
Accord d'entreprise HARMONIE HABITAT 27/09/2018
un avenant à l'accord d'entreprise du 30/10/2015
AVENANT
Accord d'entreprise HARMONIE HABITAT 14/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise HARMONIE HABITAT 22/04/2020
Accord d'entreprise portant sur la prise de congés payés afin de faire face à la situation exceptionnelle générée par la pandémie liée au covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise HARMONIE HABITAT 06/05/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise HARMONIE HABITAT 29/06/2022
Accord négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise HARMONIE HABITAT 23/10/2023
Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise HARMONIE HABITAT 16/04/2024
Accord de reconnaissance de l'UES Harmonie habitat
ACCORD
Hamaris
Accord d'entreprise Hamaris 10/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVIL
ACCORD
Hamaris - OPH de la Haute-Marne
Accord d'entreprise Hamaris - OPH de la Haute-Marne 07/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
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