Accords d'entreprise : Location de logements
IDF HABITAT
Accord d'entreprise IDF HABITAT 08/12/2020
Un Avenant n°3 à l'Accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise IDF HABITAT 06/07/2026
avenant n°5 à l'accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
IDF HABITAT (ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS) 31/12/2025
ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
IDF HABITAT (Egalité Prof H-F)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (Egalité Prof H-F) 22/05/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
IDF HABITAT (NAO 2018)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (NAO 2018) 18/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
IDF HABITAT (NAO 2019)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (NAO 2019) 14/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
IDF HABITAT (NAO 2020)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (NAO 2020) 21/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
IDF HABITAT (NAO 2021)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (NAO 2021) 29/01/2021
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
IDF HABITAT (NAO 2022)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (NAO 2022) 21/01/2022
protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
IDF HABITAT (NAO 2023)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (NAO 2023) 23/01/2023
protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
IDF HABITAT (NAO 2024)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (NAO 2024) 22/01/2024
Négociation annuelle obligatoire protocole d'accord 2024
ACCORD
IDF HABITAT (NAO 2025)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (NAO 2025) 14/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D’ACCORD 2025
ACCORD
IDF HABITAT (Protection sociale)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (Protection sociale) 31/12/2025
ACCORD COLLECTIF DE PROTECTION SOCIALE FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE DE L'UES GROUPE IDF HABITAT
ACCORD
IDF HABITAT (Télétravail)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (Télétravail) 06/04/2022
accord télétravail
ACCORD
IDF HABITAT (accord d'UES du Groupe IDF Habitat relatif au contrat de travail à durée déterminée à objet défini
Accord d'entreprise IDF HABITAT (accord d'UES du Groupe IDF Habitat relatif au contrat de travail à durée déterminée à objet défini 19/03/2026
accord d'UES du Groupe IDF Habitat relatif au contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD
IDF HABITAT (protection sociale, frais de santé et prévoyance)
Accord d'entreprise IDF HABITAT (protection sociale, frais de santé et prévoyance) 25/04/2022
avenant de prolongation de l'avenant du 29/01/2021 à l'accord collectif de protection sociale, frais de santé et prévoyance du groupe IDF Habitat
AVENANT
IDF HABITAT GROUPE UES (Généraliste - Avt4 Révision Accord 28.11.19 Durée et Aménagement Temps de Travail)
Accord d'entreprise IDF HABITAT GROUPE UES (Généraliste - Avt4 Révision Accord 28.11.19 Durée et Aménagement Temps de Travail) 16/07/2024
Un Avenant n°4 de Révision de l'Accord Collectif du 28/11/2019 sur l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
IDF HABITAT GROUPE UES (Généraliste - Substitution SA en SCIC - CCN applicable - Accord)
Accord d'entreprise IDF HABITAT GROUPE UES (Généraliste - Substitution SA en SCIC - CCN applicable - Accord) 29/12/2025
Un Accord de Substitution
ACCORD
IDF HABITAT UES
Accord d'entreprise IDF HABITAT UES 29/01/2021
Un Avenant à l'Accord de Substitution signé le 01.09.2018 Annulant et Remplaçant l’Accord d’Entreprise signé le 01.09.2019
AVENANT
Accord d'entreprise IDF HABITAT UES 29/01/2021
Un Avenant à l'Accord Collectif de Protection Sociale, Frais de Santé et Prévoyance signé le 13.12.2017
AVENANT
IDF HABITAT UES (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise IDF HABITAT UES (Egalité Prof H-F - Accord) 25/04/2022
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD
IMMOBEL FRANCE TERTIAIRE
Accord d'entreprise IMMOBEL FRANCE TERTIAIRE 21/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS
ACCORD
IMMOBILIERE 3F
Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 20/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 12/09/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 21/12/2018
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AUX SITES SENSIBLES
AVENANT
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