Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 14/03/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 10/05/2023
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 12/05/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des CSE au sein de l’UES 3F
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 04/07/2023
ACCORD SUR LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 14/05/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 14/05/2024
ACCORD RELATIF AUX SITES SENSIBLES DU 14 MAI 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 21/11/2024
Avenant de révision de l’accord d’entreprise du 9 janvier 1984 portant sur la périodicité de rémunération des personnels administratifs et ouvriers et des dispositions de l’avenant de révision du 12 juin 2007 de l’accord ARTT relatives à la « prime de f
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 13/02/2026
ACCORD EN FAVEUR DE LA PROMOTION DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L’UES 3F
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 08/12/2017
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 25/04/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 15/04/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1ER BLOC 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 13/05/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 08/10/2019
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 23/04/2020
ACCORD CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 19/10/2020
Accord portant modification de la période de progression de la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 23/10/2020
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 23/10/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 22/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 20/03/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (1ER BLOC) 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 07/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 24/11/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 28/06/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 11/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 22/10/2024
Partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT 28/02/2025
Mise en place et de fonctionnement du CSE
ACCORD