Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 05/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 29/04/2019
ACCORD RELATIF AUX SITES SENSIBLES
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 03/06/2019
ACCORD SUR LE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 28/06/2019
ACCORD SUR LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 09/07/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE DU 30 JUIN 2015
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 24/09/2019
ACCORD D'HARMONISATION DES STATUTS
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 13/11/2019
avenant à l'accord relatif au régime complémentaire frais de santé du 1er décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 18/10/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 23/10/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA TREIZIÈME MENSUALITÉ POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 06/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 28/04/2020
Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 20/05/2020
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 13/06/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 05/10/2020
AVENANT N° 5 A L'ACCORD ues
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 04/12/2020
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé du 1er décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 04/12/2020
Avenant de révision n°2 de l’accord collectif instituant un régime de garanties collectives « Incapacité, invalidité et décès » du 26 juin 2012
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 18/11/2020
AVENANT n° 1 DU 18 NOVEMBRE 2020 A L’ACCORD DU 7 FEVRIER 2012 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 21/12/2020
ACCORD D'HARMONISATION DES STATUTS
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 05/01/2021
Avenant à l’accord relatif au régime d’astreinte dans l’unité économique et sociale du Groupe 3F
AVENANT

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 13/04/2021
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 18/03/2021
Accord sur l’organisation d’élections complémentaires au sein de la société 3F Notre Logis
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 02/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 19/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 23/11/2022
ACCORD D'HARMONISATION IBS SODINEUF
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIERE 3F 14/12/2022
Avenant n°1 à l’accord relatif au télétravail du 13 avril 2021
AVENANT