Accords d'entreprise : Organisation de jeux de hasard et d'argent

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 08/01/2020
Accord collectif relatif au traitement de la maladie
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 14/01/2020
Avenant n°2 à l'accord de rémunération du 31.03.2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN 31/03/2019
Accord sur le Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN 31/03/2019
Accord Collectif de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN 01/11/2018
PROTOCOLE DE NÉGOCIATION DES ACCORDS TEMPS DE TRAVAIL,REMUNERATION ET PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 30/10/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 02/01/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 28/11/2018
PROTOCOLE DE NEGOCIATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 18/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 05/07/2021
Accord collectif à durée déterminée relatif à la prologongation du traitement maladie AT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 08/03/2022
Avenant n°2 à l'accord sur le temps de travail du 31/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 10/03/2022
Avenant n°3 à l'accord de rémunération du 31/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 19/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 19/05/2022
ACCORD DE MÉTHODE PRÉALABLE à la négociation relative au traitement des arrêts de travail pour maladie et accident de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 15/07/2022
Avenant n°4 à l'accord de rémunération du 31/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 15/07/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE SUR LE MAINTIEN DE RÉMUNÉRATION EN CAS DE MALADIE PROFESSIONNELLE OU NON ET D’ACCIDENT DE TRAVAIL OU DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 15/07/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA CENTRALISATION & LA RÉPARTITION DES POURBOIRES HORS MASSE DES « JEUX TRADITIONNELS »
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 16/11/2022
Accord de méthode préalable - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 29/12/2022
Avenant 1 à l'accord collectif sur la centralisation & la répartition des pourboires hors masse des jeux traditionnels
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 20/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 14/11/2023
Accord de méthode préalable - NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 21/12/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD DE MÉTHODE PRÉALABLE - NAO 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 17/07/2024
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE SUR L’INDEMNISATION DES ABSENCES POUR MALADIE PROFESSIONNELLE OU NON ET D’ACCIDENT DU TRAVAIL OU DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 31/12/2023
avenant n°5 à l'accord de rémunération du 31/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise société touristique et thermale d'Enghien 01/11/2018
Protocole de Négociation NAO 2019
ACCORD