Accords d'entreprise : Organisation de jeux de hasard et d'argent

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 22/12/2025
AVENANT N° 23 À L'ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME MOTIVATION “POURBOIRES” (PMPB) AU SEIN DES JEUX DE TABLE TRADITIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER 27/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER 13/03/2019
négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER 28/02/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire Sur Les Salaires Effectifs, La Durée Effective Et L’organisation Du Temps De Travail du 28 février 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER 01/08/2019
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 02/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 17/05/2019
Avenant n°1 à l'accord temps de travail du 31/03/19
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 17/05/2019
Avenant n°1 à l'accord de rémunération du 31/03/19
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 31/07/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 15/10/2019
Accord relatif à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 30/10/2019
Accord de méthode préalable à la NAO 020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 08/01/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 08/01/2020
Accord collectif relatif au traitement de la maladie
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 14/01/2020
Avenant n°2 à l'accord de rémunération du 31.03.2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN 31/03/2019
Accord sur le Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN 31/03/2019
Accord Collectif de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN 01/11/2018
PROTOCOLE DE NÉGOCIATION DES ACCORDS TEMPS DE TRAVAIL,REMUNERATION ET PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 30/10/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 02/01/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 28/11/2018
PROTOCOLE DE NEGOCIATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 18/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 05/07/2021
Accord collectif à durée déterminée relatif à la prologongation du traitement maladie AT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 08/03/2022
Avenant n°2 à l'accord sur le temps de travail du 31/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS 10/03/2022
Avenant n°3 à l'accord de rémunération du 31/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise société touristique et thermale d'Enghien 01/11/2018
Protocole de Négociation NAO 2019
ACCORD