Accords d'entreprise : Organisation de jeux de hasard et d'argent

SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 18/04/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 26/03/2021
ACCORD NAO - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 26/03/2021
ACCORD SUR LA RÉPARTITION DES POURBOIRES HORS MASSE DES JEUX TRADITIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 26/03/2021
AVENANT NUMERO 18 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE AU SEIN DES JEUX DE TABLE TRADITIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 20/01/2022
AVENANT NUMÉRO 19 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITÉ AU SEIN DES JEUX DE TABLE TRADITIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 25/01/2022
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 24/01/2023
AVENANT N° 20 À L'ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME MOTIVATION “POURBOIRES” (PMPB) AU SEIN DES JEUX DE TABLE TRADITIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 25/05/2024
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DURÉE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 06/06/2024
Avenant n°2 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 20/01/2025
AVENANT N° 21 À L'ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME MOTIVATION “POURBOIRES” (PMPB) AU SEIN DES JEUX DE TABLE TRADITIONNEL2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE D'ANIMATION DE BORDEAUX LAC 12/05/2025
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DURÉE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2025
ACCORD

SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER 27/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER 13/03/2019
négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER 28/02/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire Sur Les Salaires Effectifs, La Durée Effective Et L’organisation Du Temps De Travail du 28 février 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE DE L'ILE DU RAMIER 01/08/2019
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 02/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 17/05/2019
Avenant n°1 à l'accord temps de travail du 31/03/19
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 17/05/2019
Avenant n°1 à l'accord de rémunération du 31/03/19
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 31/07/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 15/10/2019
Accord relatif à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOURISTIQUE ET THERMALE D'ENGH 30/10/2019
Accord de méthode préalable à la NAO 020
ACCORD

Société touristique d'Animation de Bordeaux Lac

Accord d'entreprise Société touristique d'Animation de Bordeaux Lac 26/01/2024
AVENANT N° 21 À L'ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME MOTIVATION “POURBOIRES” (PMPB) AU SEIN DES JEUX DE TABLE TRADITIONNELS
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas