Accords d'entreprise : Profilage à froid par formage ou pliage

Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 26/10/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L ACTIVITE REDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 17/11/2022
accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 02/12/2024
Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 30/04/2025
Avenant n° 2 à l'accord APLD du 30 avril 2025
AVENANT

Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 01/07/2025
Accord entreprise relatif au passage 2x8 et nuit permanente
ACCORD

Accord d'entreprise BCM PLIAGE 07/01/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMETAL 28/04/2020
Accord d’entreprise relative à la mise en place de la Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMETAL 22/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMETAL 19/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMETAL 24/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMETAL 09/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CINTRAGE METAL 27/04/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise DIVISION GALVANEUSE 11/09/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DIVISION GALVANEUSE 11/09/2023
Accord de transition lié à la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 et ses accords autonomes au sein d'ArceloMittal Construction France
ACCORD

Accord d'entreprise DIVISION GALVANEUSE 26/09/2023
Protocole d'accord pré-électoral Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FREMARC SAS 19/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE EN 2X8
ACCORD

Accord d'entreprise FREMARC SAS 04/10/2017
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FREMARC SAS 28/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA 15/11/2023
ACCORD DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA 16/11/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA 04/12/2023
Protocole d'accord préelecotral
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA S.A.S. 19/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA S.A.S. 19/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA SAS 22/03/2018
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et l
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA SAS 14/04/2022
ACCORD DE GESTION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD