Accords d'entreprise : Profilage à froid par formage ou pliage
BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE
Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 24/06/2022
accord fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 07/12/2023
Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 26/10/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L ACTIVITE REDUITE
AVENANT
Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 17/11/2022
accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 02/12/2024
Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 30/04/2025
Avenant n° 2 à l'accord APLD du 30 avril 2025
AVENANT
Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 01/07/2025
Accord entreprise relatif au passage 2x8 et nuit permanente
ACCORD
Accord d'entreprise BAOMARC AUTOMOTIVE SOLUTIONS FRANCE 25/02/2026
Accord APLDR
ACCORD
BCM PLIAGE
Accord d'entreprise BCM PLIAGE 07/01/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
BIOMETAL
Accord d'entreprise BIOMETAL 28/04/2020
Accord d’entreprise relative à la mise en place de la Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise BIOMETAL 22/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise BIOMETAL 19/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BIOMETAL 24/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise BIOMETAL 09/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise BIOMETAL 20/05/2026
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
CINTRAGE METAL
Accord d'entreprise CINTRAGE METAL 27/04/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
DIVISION GALVANEUSE
Accord d'entreprise DIVISION GALVANEUSE 11/09/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DIVISION GALVANEUSE 11/09/2023
Accord de transition lié à la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 et ses accords autonomes au sein d'ArceloMittal Construction France
ACCORD
Accord d'entreprise DIVISION GALVANEUSE 26/09/2023
Protocole d'accord pré-électoral Comité Social et Economique
ACCORD
FREMARC SAS
Accord d'entreprise FREMARC SAS 19/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE EN 2X8
ACCORD
Accord d'entreprise FREMARC SAS 04/10/2017
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE ANNEE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise FREMARC SAS 28/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EXERCICE 2018
ACCORD
GESTAMP PRISMA
Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA 15/11/2023
ACCORD DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA 16/11/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GESTAMP PRISMA 04/12/2023
Protocole d'accord préelecotral
ACCORD
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