Accords d'entreprise : Raffinage du pétrole
A.L.I.C.E.
Accord d'entreprise A.L.I.C.E. 12/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise A.L.I.C.E. 17/10/2022
ALLOCATION PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
AXEL FRANCE
Accord d'entreprise AXEL FRANCE 17/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise AXEL FRANCE 13/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE
Accord d'entreprise COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE 14/12/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL DE L'UES LYONDELLBASELL BERRE
AVENANT
ECOSLOPS PROVENCE
Accord d'entreprise ECOSLOPS PROVENCE 20/10/2022
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL DES CADRES
ACCORD
ENI FRANCE SARL
Accord d'entreprise ENI FRANCE SARL 21/03/2019
Avenant n°1 à l'Accord Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise ENI FRANCE SARL 09/10/2017
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ENI FRANCE SARL 08/10/2020
accord égalité HF
ACCORD
Accord d'entreprise ENI FRANCE SARL 15/02/2022
Accord d'Entreprise TELETRAVAIL Avenant n°1
AVENANT
ESSO RAFFINAGE
Accord d'entreprise ESSO RAFFINAGE 26/03/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR L'APPLICATION D'UN REGIME DE TRAVAIL EN 3X8 DISCONTINUS POUR L'ETABLISSEMENT DE GRAVENCHON
ACCORD
Accord d'entreprise ESSO RAFFINAGE 16/02/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LES MODALITES DE FIXATION DES JRTT IMPOSES AU SEIN D'ERSAS NDG
ACCORD
FUCHS LUBRIFIANT FRANCE
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 12/07/2018
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail (RTT) du 30 mars 1999
AVENANT
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 12/07/2018
Procès-verbal de la réunion de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 06/07/2018
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 23/09/2019
NAO 2019
AVENANT
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 29/10/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 04/10/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 04/08/2023
Accord Collectif relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 30/03/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des délégués du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 08/01/2024
Négociation annuelle 2023
ACCORD
HOLDYS
Accord d'entreprise HOLDYS 24/01/2022
Accord collectif d'aménagement et d'organisation du temps de travail
ACCORD
IMPERATOR
Accord d'entreprise IMPERATOR 29/05/2019
ACCORD PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
Accord d'entreprise IMPERATOR 20/02/2020
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT EN 2020
ACCORD
Accord d'entreprise IMPERATOR 12/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir