Accords d'entreprise : Raffinage du pétrole

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (69 accords)

A.L.I.C.E.

Accord d'entreprise A.L.I.C.E. 12/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE

Accord d'entreprise COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE 14/12/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL DE L'UES LYONDELLBASELL BERRE
AVENANT

ENI FRANCE SARL

Accord d'entreprise ENI FRANCE SARL 09/10/2017
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENI FRANCE SARL 21/03/2019
Avenant n°1 à l'Accord Compte Epargne Temps
AVENANT

ESSO RAFFINAGE

Accord d'entreprise ESSO RAFFINAGE 26/03/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR L'APPLICATION D'UN REGIME DE TRAVAIL EN 3X8 DISCONTINUS POUR L'ETABLISSEMENT DE GRAVENCHON
ACCORD

FUCHS LUBRIFIANT FRANCE

Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 12/07/2018
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail (RTT) du 30 mars 1999
AVENANT

Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 12/07/2018
Procès-verbal de la réunion de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 06/07/2018
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise FUCHS LUBRIFIANT FRANCE 23/09/2019
NAO 2019
AVENANT

IMPERATOR

Accord d'entreprise IMPERATOR 29/05/2019
ACCORD PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERATOR 20/02/2020
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT EN 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERATOR 12/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERATOR 06/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERATOR 20/02/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

LIANTS ET BITUMES DU NORD

Accord d'entreprise LIANTS ET BITUMES DU NORD 23/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MOTUL

Accord d'entreprise MOTUL 13/07/2018
Accord portant sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 13/07/2018
Un avenant relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise MOTUL 13/07/2018
Un avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MOTUL 25/02/2019
Accord négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 22/05/2019
Accord collectif portant sur les modalités de mise en place du comité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 01/07/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 29/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de la Société MOTUL
ACCORD

Accord d'entreprise MOTUL 27/05/2020
Accord d'entreprise Congés payés-JRTT et CET
ACCORD

PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 09/11/2017
Un accord de participation
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 29/09/2017
Un avenant au Plan Epargne Entreprise du 01/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 19/04/2018
Protocole d'accord sur les dispositions particulières aux périodes d'arrêt
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 19/12/2018
Accord sur le Temps de Travail UES INEOS LAVERA
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 29/01/2019
Protocole d'accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 02/04/2019
Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif au Contrat Génération
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 02/04/2019
Avenant n°2 à l'accord du régime obligatoire de remboursement de frais médicaux pour le personnel Petroineos Manufacturing France Sas
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 26/06/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 27/06/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 22/07/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie életronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 10/07/2020
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 12/10/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle 2020
ACCORD

SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 19/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ARRET INTERMEDIAIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 30/04/2018
Conclusions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 21/01/2019
Conclusions Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 21/01/2019
Conclusions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 13/03/2019
Relevé de conclusions issues des négociations entre la Direction et les organisations syndicales CDMT et CSTM faisant suite au préavis de grève et à la plate forme revendicative CDMT-CSTM
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 02/04/2019
Avenant n°5 de l'Accord entreprise Retraite et Emploi
AVENANT

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 16/11/2019
Avenant n°1 du Protocole d'Accord Préélectoral du CSE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 30/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 07/04/2020
Accord d'Attribution d'une Prime d'engagement
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 16/04/2020
Conclusions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 07/04/2020
Accord à durée déterminée en matière de congés dans le cadre d'une baisse d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 01/07/2020
Accord relatif aux moyens donnés au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 23/07/2020
Avenant n°1 accord relatif aux moyens donnés au CSE
AVENANT

SOCIETE DE LA RAFFINERIE DES FLANDRES

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA RAFFINERIE DES FLANDRES 02/10/2020
Accord relatif au developpement du périmètre d'activité du personnel poste DPCO
ACCORD

TOTAL MARKETING SERVICES

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 25/06/2018
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisé du Centre de Recherche de Solaize (CRES)
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 12/05/2020
Avenant au protocole d'accord relatif aux horaires individualisés pour le personnel OETAM de jour de l'usine d'Oudalle valant prolongation
AVENANT

TOTAL RAFFINAGE CHIMIE

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 15/06/2018
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffige Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 20/07/2018
Protocole d'accord UES Raffinage Pétrochimie relatif aux budgets des CCE/CE pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 20/07/2018
Protocole d'accord relatif au découpage des établissements de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 26/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET REDUCTION DES MANDATS POUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DANS L'UES RAFFINAGE PETROCHIMIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 03/08/2018
Protocole d'accord relatif aux élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 04/09/2018
Avenant au protocole d'accord relatif aux élections professionnelles 2018 au sein de l'UES Raffiage Pétrochimie
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 27/09/2018
Avenant au protocole d'accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2018 au sein de l'UES RAFFINAGE PETROCHIMIE
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 04/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats dans l'UES RP pour la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central
ACCORD

TOTAL RAFFINAGE FRANCE

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 30/05/2018
ACCORD RELATIF AU SYSTEME DE REMPLACEMENT DU PERSONNEL POSTE PETROCHIMIE PLATEFORME DE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 18/12/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET A LA GESTION DU RESTAURANT D'ENTREPRISE PAR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA PLATEFORME DE DONGES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 23/05/2019
Protocole sur l'organisation de la consultation du personnel sur l'accord collectif relatif à l'indicateur local de proximité intéressement des salariés de la Plateforme de Feyzin
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 05/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU PROJET IED
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE FRANCE 20/05/2020
Accord déterminant la composition et le fonctionnement de la CSSCT de la plateforme de Grandpuits-Gargenville
ACCORD

UNIL OPAL

Accord d'entreprise UNIL OPAL 28/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 20/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 07/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 25/05/2020
PROCES-VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2020 AU SEIN D’UNIL OPAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNIL OPAL 25/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD