Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
L'ESTAMINET DU MONT SAINT JEAN
Accord d'entreprise L'ESTAMINET DU MONT SAINT JEAN 19/03/2025
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'AVENANTS COMPLEMENT D'HEURES
ACCORD
L'ETAP
Accord d'entreprise L'ETAP 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
L'ETOILE D'ORIENT
Accord d'entreprise L'ETOILE D'ORIENT 21/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES IMPOSES
ACCORD
L'EVEIL DES SENS
Accord d'entreprise L'EVEIL DES SENS 20/10/2020
UN ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
L'HORLOGE DU CAP EST
Accord d'entreprise L'HORLOGE DU CAP EST 27/04/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
L'ILL
Accord d'entreprise L'ILL 25/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD
L'IMPERIAL PALACE
Accord d'entreprise L'IMPERIAL PALACE 29/01/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise L'IMPERIAL PALACE 27/01/2020
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise L'IMPERIAL PALACE 22/02/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise L'IMPERIAL PALACE 06/01/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise L'IMPERIAL PALACE 14/03/2023
AVENANT DU 21 MARS 2023 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 AVRIL 2002 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES GRILLES DE CLASSIFICATION ET DE REMUNERATIONS DES EMPLOYES ET AGENTS DE MAITRISE
AVENANT
Accord d'entreprise L'IMPERIAL PALACE 18/01/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise L'IMPERIAL PALACE 07/01/2026
NAO 2026
ACCORD
L'IMPERIAL PALACE SAS
Accord d'entreprise L'IMPERIAL PALACE SAS 09/01/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
L'ODYSSEE
Accord d'entreprise L'ODYSSEE 12/03/2019
AVENANT ACCORD INTERESSEMENT
AVENANT
Accord d'entreprise L'ODYSSEE 19/04/2022
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD
L. C. M.
Accord d'entreprise L. C. M. 25/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
LA BANDE A GNAFRON
Accord d'entreprise LA BANDE A GNAFRON 17/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AIDE EXCEPTIONNELLE DE L ETAT AU TITRE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LAPANDEMIE COVID 19
ACCORD
LA BARQUE AGENAISE
Accord d'entreprise LA BARQUE AGENAISE 24/11/2025
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA BIOLLE
Accord d'entreprise LA BIOLLE 26/04/2024
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA BONNE AUBERGE
Accord d'entreprise LA BONNE AUBERGE 28/12/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise la Bonne Auberge 23600 Nouzerines
ACCORD
LA BOUITTE
Accord d'entreprise LA BOUITTE 08/08/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA BRASSERIE DU THEATRE
Accord d'entreprise LA BRASSERIE DU THEATRE 14/04/2021
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA CABANE DU SEPTENTRION
Accord d'entreprise LA CABANE DU SEPTENTRION 19/05/2026
Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif forfait jours
ACCORD
LA CHAUX DES ROSEES
Accord d'entreprise LA CHAUX DES ROSEES 18/05/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
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