Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise OPPELIA 20/10/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE SIGNE EN DATE DU 13 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise OPTI-SERVICES 25/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE FORFAIT ANNUELLE EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OPUS GROUPE 05/02/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL 03/06/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST HARMONIE 29/05/2019
ACCORD RELATIF A L ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OUVRAGES FONCTIONNELS NEUFS 13/01/2023
PV négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise P&C GROUPE 20/12/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise P.B.O. 08/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés, de droits CET et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise P.B.O. 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise P.B.O. 23/12/2025
Accord relatif à la mise en place de jours pour enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise PAGOLINE 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAGOLINE 02/06/2023
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise PAIE & SOCIAL 11/12/2018
Accord d'Entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PANOFRANCE 06/12/2023
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 12/01/2022
Un Avenant à l'Accord d'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 18/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 17/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 20/09/2022
accord collectif de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé et incapacité, invalidité, décès
ACCORD

Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 22/11/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'HARMONISATION DE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 14/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime pour les exclus du Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise PARAGON FRANCE 31/01/2025
ACCORD PORTANT CREATION DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES ORAPI SIEGE 27/01/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour les cadres
ACCORD