Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise RATP EVOLUTION SERVICES 06/02/2026
ACCORD SUR LES ŒUVRES SOCIALES ET SUR LE DISPOSITIF DE COOPTATION GRATIFIE AU SEIN DE RATP EVOLUTION SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise REDEN ETUDES ET ENVIRONNEMENT 13/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS 10/03/2022
Accord d’établissement relatif aux Equipes de suppléance de fin de semaine.
ACCORD

Accord d'entreprise RENAULT TRUCKS 05/03/2025
Accord d'établissement relatif aux équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE LE SORBIER 15/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESSOURCES PAIE 18/12/2025
Accord annualisation temps travail
ACCORD

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 01/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du temps de travail hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 15/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de repos quotidien pour le personnel de la force de vente
ACCORD

Accord d'entreprise REWORLD MEDIA SERVICES 01/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE REWORLD MEDIA SERVICES ADOPTE PAR REFERENDUM LE 31 JANVIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RH AULNAY 17/01/2025
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RH AULNAY 17/01/2025
ACCORD SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE DAUPHINE EXPRESS 11/09/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et economique et à son périmètre au sein de la société Rhone Dauphine Express
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE DAUPHINE EXPRESS 13/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE DAUPHINE EXPRESS 03/02/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE DAUPHINE EXPRESS0016 01/10/2018
Accord d'entreprise relatif aux condictions et aux modalité de vote par voie éléctronique pour les elections des membres de la délégation du personnel au CSE de la société Rhone Dauphine Expres
ACCORD

Accord d'entreprise RHP Consultants 01/09/2022
ACCORD APLD 01092022-28022023
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 27/06/2022
UN ACCORD ALUVAL RELATIF AU GROUPE FERME PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise S2S 01/08/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel jour
ACCORD

Accord d'entreprise SAFE METAL 01/06/2018
Accord collectif sur la durée et l’aménagement du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEC-CINEMA 16/01/2020
accord collectif de reconnaissance d'une UES
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEC-CINEMA 08/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN SERVICES MATERIAUX INNOVA 21/02/2018
Négociations Annuelles Obligatoires SGSMI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN SERVICES MATERIAUX INNOVANTS 02/05/2019
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN SERVICES MATERIAUX INNOVANTS 21/11/2019
Mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN SERVICES MATERIAUX INNOVANTS 29/03/2019
Accord de mise en place du Comité social et économique
ACCORD