Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise NOVEOCARE 12/05/2022
accord de transposition sur la durée du travail, la grille de rémunération, la QVT et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEOCARE 12/05/2022
Procès Verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEOCARE 01/12/2022
PV d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire Novembre - Décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEOCARE 06/04/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise NoveoCare
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEOCARE 14/01/2025
Procès-verbal d’accord de Négociation Annuelle Obligatoire sur les rémunérations, l’égalité professionnelle et les conditions de travail Janvier 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEOCARE 14/01/2025
Égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEOCARE 19/11/2025
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEOCARE 20/01/2026
PV d'accord de NAO sur les rémunérations, l'égalité professionnelle et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVEOCARE 20/01/2026
Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 02/02/2021
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 16/04/2021
Accord sur le travail à distance, les nouvelles organisations hybrides du travail et le droit à la déconnection
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 01/02/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 01/02/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 27/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 09/02/2022
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL DE LA SOCIETE NOVIA
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 30/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 26/01/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 09/01/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NRGYS GROUPE 03/10/2025
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise O&T PARTNERS 25/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise O3 EXPERTS, ENTREPRISE ADAPTEE 31/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise O3 EXPERTS, ENTREPRISE ADAPTEE 24/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise O3 EXPERTS, ENTREPRISE ADAPTEE 04/09/2025
Accord UES
ACCORD

Accord d'entreprise OLIVIA PONTHIEU 12/05/2025
Accord relatif à la réalisation exceptionnelle de temps de travail complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise OLIVIA PONTHIEU 23/05/2025
ACCORD JOURNEE SOLIDARITE
ACCORD