Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
OPPELIA
Accord d'entreprise OPPELIA 13/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Accord d'entreprise OPPELIA 11/03/2021
ACCORD COLLECTIF DE METHODE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DE LA BDES
ACCORD
Accord d'entreprise OPPELIA 20/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OPPELIA 20/10/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE SIGNE EN DATE DU 13 JUIN 2019
AVENANT
OPTI-SERVICES
Accord d'entreprise OPTI-SERVICES 25/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE FORFAIT ANNUELLE EN JOURS
ACCORD
OPUS GROUPE
Accord d'entreprise OPUS GROUPE 05/02/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL 03/06/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
ACCORD
OUEST HARMONIE
Accord d'entreprise OUEST HARMONIE 29/05/2019
ACCORD RELATIF A L ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
OUVRAGES FONCTIONNELS NEUFS
Accord d'entreprise OUVRAGES FONCTIONNELS NEUFS 13/01/2023
PV négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
P&C GROUPE
Accord d'entreprise P&C GROUPE 20/12/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD
P.B.O.
Accord d'entreprise P.B.O. 08/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés, de droits CET et de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise P.B.O. 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD
Accord d'entreprise P.B.O. 23/12/2025
Accord relatif à la mise en place de jours pour enfants malades
ACCORD
PAGOLINE
Accord d'entreprise PAGOLINE 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PAGOLINE 02/06/2023
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD
PAIE & SOCIAL
Accord d'entreprise PAIE & SOCIAL 11/12/2018
Accord d'Entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PANOFRANCE
Accord d'entreprise PANOFRANCE 06/12/2023
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD
PANOFRANCE SAS
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 12/01/2022
Un Avenant à l'Accord d'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 18/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 17/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 20/09/2022
accord collectif de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé et incapacité, invalidité, décès
ACCORD
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 22/11/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'HARMONISATION DE 2021
AVENANT
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 14/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
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