Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau
OUVRAGES FONCTIONNELS NEUFS
Accord d'entreprise OUVRAGES FONCTIONNELS NEUFS 13/01/2023
PV négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
P&C GROUPE
Accord d'entreprise P&C GROUPE 20/12/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD
P.B.O.
Accord d'entreprise P.B.O. 08/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés, de droits CET et de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise P.B.O. 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD
Accord d'entreprise P.B.O. 23/12/2025
Accord relatif à la mise en place de jours pour enfants malades
ACCORD
PAGOLINE
Accord d'entreprise PAGOLINE 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PAGOLINE 02/06/2023
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD
PAIE & SOCIAL
Accord d'entreprise PAIE & SOCIAL 11/12/2018
Accord d'Entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PANOFRANCE
Accord d'entreprise PANOFRANCE 06/12/2023
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD
PANOFRANCE SAS
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 12/01/2022
Un Avenant à l'Accord d'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 18/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 17/02/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 20/09/2022
accord collectif de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé et incapacité, invalidité, décès
ACCORD
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 22/11/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'HARMONISATION DE 2021
AVENANT
Accord d'entreprise PANOFRANCE SAS 14/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE PANOFRANCE SAS POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime pour les exclus du Ségur
ACCORD
PARAGON FRANCE
Accord d'entreprise PARAGON FRANCE 31/01/2025
ACCORD PORTANT CREATION DU COMITE DE GROUPE
ACCORD
PAREDES ORAPI SIEGE
Accord d'entreprise PAREDES ORAPI SIEGE 27/01/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour les cadres
ACCORD
PHOENIX TOWER FRANCE
Accord d'entreprise PHOENIX TOWER FRANCE 03/04/2025
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS au 8 avril 2025
ACCORD
PHYTOCONTROL GROUP
Accord d'entreprise PHYTOCONTROL GROUP 24/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES AU SEIN DE L'UES PHYTOCONTROL
ACCORD
Accord d'entreprise PHYTOCONTROL GROUP 16/10/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES PHYTOCONTROL
ACCORD
PIETAS
Accord d'entreprise PIETAS 29/05/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD
PILOT SERVICES GUYANE
Accord d'entreprise PILOT SERVICES GUYANE 20/07/2023
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ÉLECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS RELATIVES A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
PIONEER DJ EUROPE LIMITED
Accord d'entreprise PIONEER DJ EUROPE LIMITED 31/07/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
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