Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise SOC ENTRAIDE ACTION PSYCHOLOGIQUE 30/09/2024
Avenant interprétatif n°1 à l'accord signé le 1er janvier 2024 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'astreinte du service CJSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCAFL HOLDING 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 24/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 13/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2020 SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 15/06/2021
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE MESURE D'ACTIVITE PARTIELLE - SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 06/12/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - SOCIETE SGHI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 18/02/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES 2022 POUR LA SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 28/10/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SGHI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 10/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023 - SOCIETE SGHI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 10/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SGHI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST 15/12/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024 POUR LA SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRAC 19/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 21/07/2023
UN ACCORD LIE A LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 21/07/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU LE 28/10/2016 RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE AU PERSONNEL ROULANT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 12/05/2023
UN ACCORD ACTANT L'INTEGRATION DE LA SOCIETE MALAURIE DANS L'UES GROUPE BERT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE BERT 11/12/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOFT SOCIAL PARTNERS 25/03/2022
Accord collectif sur le télétravail au sein de la société Soft Social Partners
ACCORD

Accord d'entreprise SOFT SOCIAL PARTNERS 25/03/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours au sein de la société Soft Social Partners
ACCORD

Accord d'entreprise SOGAD 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEMA GESTION 29/08/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOIP 25/10/2024
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 10/03/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 28/03/2023
Avenant n3° à la convention d'unité économique et sociale
AVENANT

Accord d'entreprise SOLICE DEVELOPPEMENT 28/03/2023
AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE établie le 11 octobre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise Société de Gestion HotelInvest 23/07/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DEROGATOIRES DE RECOURS AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE
ACCORD